Articles sélectionnés pour le thème : subvention creation d'entreprise conseil regional
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OPAH énergétique - Mairie de Puteaux
OPAH énergétique
OPAH énergétique
Compte tenu du succès des deux Opérations d'Amélioration de l'Habitat du « Vieux Puteaux » et du « Centre-ville », qui ont permis la rénovation de 1 764 logements et 205 ravalements d'immeubles, la Ville de Puteaux s'engage dans une nouvelle OPAH dite énergétique.
Ce dispositif piloté par le Pôle Aménagement Urbain de la mairie de Puteaux doit...
Date: 2018-06-22 08:15:35
Site :
http://www.puteaux.fr
Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / aide financiere creation d'entreprise conseil general / creation d entreprise pour l environnement / aide creation d'entreprise conseil general / aide conseil general pour reprise d'entreprise
Comment créer une entreprise au Portugal : le mode d'emploi
Christopher Bouché
8 janvier 2018
Le Portugal est un pays qui éveille actuellement l'intérêt des entrepreneurs étrangers. En effet, les conditions y sont favorables pour le bon développement d'une entreprise sur le sol Européen. Si vous êtes parmi ceux qui souhaitent savoir comment créer une entreprise au Portugal, voici pour vous les étapes qu'il faudra suivre.
Pourquoi investir au...
Site :
http://entreprise-etranger.com
Les établissements et services d'aide par le travail face ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 15 avril 2015
RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la commission des finances (1) sur les établissements et services d'aide par le travail (ESAT),
Par M. Éric BOCQUET,
Sénateur.
(1) Cette commission est composée de : Mme Michèle André, présidente ; M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général ; Mme Marie-France Beaufils, MM. Yvon Collin,...
Date: 2015-04-17 15:24:04
Site :
senat.fr
Thèmes liés : creer une entreprise d'insertion par l'activite economique / aide de l etat a la creation d entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / subvention creation d'entreprise travailleur handicape / creation d entreprise pour l environnement
Fiche pratique du Ministère de la Culture « Proposer un ...
Proposer un projet au titre du " 1% artistique "
2007
PRESENTATION ET CADRE JURIDIQUE
Présentation de la procédure
La procédure relative à l'obligation de décoration des constructions publiques communément appelée "1% artistique" consiste à consacrer un pour cent du coût d'une construction publique à la commande ou à l'achat d'une ou plusieurs œuvres d'art originales à des...
Date: 2007-12-05 16:47:59
Site :
http://www.culture.gouv.fr
Thèmes liés : l'importance de la fonction d'achat dans l'entreprise / fonction d'achat dans l'entreprise / fonction d achat dans l entreprise / cession d entreprise droit du travail / cession d entreprise droit
Septembre-Octobre 2014 - CADA
20142377
Les agents de l'URSSAF sont tenus au secret professionnel en vertu de l'article L.243-9 du code de la sécurité sociale
La Commission a rappelé que l'URSSAF est un organisme de droit privé chargé d'une mission de service public et que les décisions qu'elle prend dans le cadre du contrôle de l'application de la législation sur la sécurité sociale sont des documents...
Date: 2018-04-13 21:16:49
Site :
http://www.cada.fr
Pôle de compétitivité (France) : définition de Pôle de ...
Xylofutur
Statut juridique
Les pôles de compétitivité sont souvent, en pratique, des associations de la loi de 1901. Ils ont la personnalité juridique .
Fonctionnement des pôles de compétitivité français
Le 12 juillet 2005, le Comité interministériel pour l'aménagement et le développement du territoire (CIADT) prévoit d'attribuer un montant de 1,5 milliard d'euros au...
CAEF - Comptabilité publique - Organisation et ...
B-0050324/1 : Caisse nationale de crédit agricole, bons, emprunts, titres amortissables : correspondance, notes, textes, circulaires. - 1934-1976
B-0050325/1 : Caisse autonome de défense nationale, dons, libéralités, projet d'ouverture d'une souscription nationale : correspondance. - 1938-1946
B-0050325/2 : Caisse autonome de reconstruction (CAREC), services financiers : circulaires,...
Site :
economie.gouv.fr
Service public — Wikipédia
Ancien Régime[ modifier | modifier le code ]
L'existence de services publics au sens fonctionnel, attestée de l' époque médiévale à la Révolution de 1789, se caractérise par des moyens juridiques déjà différents : ce sont des pratiques sociales coordonnées par une autorité commune qui n'est pas forcément à l'origine l' État [2] .
Dans l' Europe médiévale , les banalités (un...
Date: 2018-04-13 07:43:52
Site :
https://fr.wikipedia.org
Travail dissimulé en France — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
"Travailler au noir" provient du moyen âge où la réglementation du travail voulait qu'on ne fasse pas travailler les personnes après la tombée de la nuit.
Toutefois certains ont eu l'idée de détourner cette réglementation et de faire travailler leurs employés à la lueur de la bougie.
Ces employés travaillaient donc même lorsqu'il faisait noir...
Date: 2017-04-17 10:48:22
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / pret pour creation d'entreprise a l'etranger / idee creation d'entreprise a l'etranger / creation d'entreprise a l'etranger / conge creation d'entreprise a l'etranger
Accueil j'entreprends en Bourgogne, service d'aides aux ...
Dans le cadre de la fusion entre la Bourgogne et la Franche Comté, le conseil régional déploiera au premier trimestre 2017
un site fusionné J'entreprends en Bourgogne-Franche Comté.
En attendant :
Si vous êtes une entreprise ou un porteur de projet, vous...
Date: 2017-01-27 11:26:09
Site :
https://eco.e-bourgogne.fr
Thèmes liés : demande d aide a la creation d entreprise / aide creation d'entreprise conseil regional / creation d'entreprise aides et subventions / subvention creation d'entreprise conseil regional / aide a la creation d'entreprise conseil
Côte d'Ivoire | Africatime
Adama Koné, ministre de l'Économie et des Finances: « Il n'y a pas de souci concernant le Franc CFA »
(L'Intelligent d'Abidjan 18/04/17)
La réunion des ministres des Finances de la Zone Franc s'est achevée le vendredi 14 avril 2017 à Abidjan. Dans un contexte économique marqué par des incertitudes au plan international et régional, le ministre Adama Koné et ses hôtes ont réitéré...
Date: 2017-04-18 16:59:14
Site :
http://fr.africatime.com
Thèmes liés : creer une pme en cote d'ivoire / pme service cote d'ivoire / besoin en financement de l entreprise / financement creation d'entreprise en afrique / creation d'entreprise financement projet
Alliance santé Québec
30 mars-10 mai 2017 - Défi Santé ( lien )
22 avril 2017 - Colloque des activités respiratoires - 11e édition ( lien )
22 avril 2017 - Ça marche Doc!: Changements climatiques - Îlots malsains ( lien )
24 avril 2017 - 2e Journée du Département de biologie moléculaire, biochimie médicale et pathologie ( lien )
26 avril 2017 - Conférence midi du CERSSPL-UL : Coconstruire une intervention...
Site :
https://www.alliancesantequebec.com
Thèmes liés : creation d'entreprise et defis de l'innovation / creation d entreprise pour l environnement / exemple de projet de creation d'entreprise commerciale / exemple de projet de creation d'entreprise / exemple de projet de creation d entreprise