Articles sélectionnés pour le thème : calcul prix de vente d'une entreprise
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DONATION AVANT CESSION, QUASI-USUFRUIT ET ABUS DE DROIT ...
Un arrêt rendu par le Conseil d'Etat en fin d'année dernière [1] contribue à fixer les contours du recours au quasi-usufruit dans le cadre des stratégies de donation avant cession de titres sociaux.
I. Une stratégie efficace
La donation avant cession est une stratégie très courante en gestion de patrimoine qui est très efficace pour purger une plus-value latente sur des titres sociaux...
Site :
aurep.com
Thèmes liés : cession d'entreprise droit de mutation / cession d entreprise droit / conseil en gestion d'entreprise lyon / gestion de l'entreprise d'assurance / prix cession entreprise
DONATION AVANT CESSION, QUASI-USUFRUIT ET ABUS DE DROIT ...
Un arrêt rendu par le Conseil d'Etat en fin d'année dernière [1] contribue à fixer les contours du recours au quasi-usufruit dans le cadre des stratégies de donation avant cession de titres sociaux.
I. Une stratégie efficace
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aurep.com
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Salon des Fusions Acquisitions.com - Comment arbitrer ...
Comment arbitrer entre acquisition d'une branche d'activité et acquisition de droit sociaux ? (Aspects fiscaux)
Patrick Mochkovitch, Avocat au Barreau de Paris, Ideact Société d'Avocats
L'acquisition d'une activité est une phase délicate dans le cadre du développement d'une société. Elle présente des aspects juridiques et fiscaux complexes qu'il est indispensable d'étudier avant de...
Date: 2017-04-19 07:31:34
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http://www.salondesfusionsacquisitions.com
Thèmes liés : cession d'entreprise droit d'enregistrement / cession d'entreprise droit de mutation / cession d'entreprise et droit au bail / creer une societe de gestion d'actifs / cession d entreprise droit du travail
Actes uniformes - ACTE UNIFORME PORTANT ORGANISATION ET ...
n ABANDONS DE CRÉANCES
Aides financières consenties par une entreprise à une autre avec laquelle elle est liée par des relations commerciales, financières ou de participation au capital.
Ces opérations à caractère extraordinaire visent à maintenir en activité l'entreprise débitrice ou à préserver les sources d'approvisionnement afin d'assurer la poursuite des relations...
Site :
http://www.ohada.com
TVA - Droits à déduction - Remise en cause de la déduction ...
Comparer les versions sélectionnées
2018-01-03T11:50:57.000+01:00
TVA - Droits à déduction - Remise en cause de la déduction : Régularisations - Régularisations globales se traduisant par le reversement d'une fraction de la taxe initialement déduite ou la déduction complémentaire - Événements rendant exigible une régularisation de la taxe initialement déduite
1
D'une manière...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : cession d'entreprise et droit au bail / location avec option d'achat entreprise / reprise d activite entreprise / cession d entreprise droit / option d'achat d'une entreprise
Cotisations sociales auto-entrepreneur
8 avril 2010, par tekkila
Bonjour,
Je suis salariée et souhaite, en plus de mon emploi, me mettre à mon compte comme traductrice libérale.
Là, je viens de lire que seul un salarie célibataire avec un revenu fiscal de moins de 25.195 euros peut calculer ses charges sociales basées sur le chiffre d'affaire et payer ces charges et les taxes chaque mois. Moi, qui ai un revenu fiscal supérieur...
Point sur le contrôle communautaire des aides d'Etat ...
Par Aurélien Condomines
Introduction
L'un des objectifs du Traité instituant la Communauté Européenne (T CE) est d'assurer que la concurrence ne soit pas faussée dans le marché intérieur. En intervenant pour promouvoir certaines activités ou protéger des industries nationales, les Etats sont susceptibles de fausser la concurrence dans le marché intérieur. C'est pourquoi, l'article...
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http://www.aramis-law.com
Thèmes liés : formation gratuite en ligne gestion d'entreprise / formation economie et gestion d'entreprise / etude de gestion exemple d'entreprise / etude de cas gestion d'entreprise / economie et gestion d'entreprise cours
Telecharger logiciels gestion entreprise batiment gratuit ...
Logiciel Windows
Windows
Un logiciel simple et performant pour votre gestion locative le paramétrage du logiciel est très rapide avec une interface conviviale et intuitive : relancez un impayé de loyer en un clic révisez automatiquement le montant du loyer sans peine.
Le logiciel vous rappelle les actes de gestion à réaliser : loyers en retard quittances et avis de loyer à envoyer ...
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Liquidation judiciaire nom propre : Liquidation judiciaire ...
Nous sommes le 13 Avr 2018, 20:29
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Liquidation judiciaire, Vente d'entreprise et d'actifs
Vos questions et réponses sur les procédures de la liquidation judiciaire, cession immobiliere et mobiliere, reprise d'entreprise, sarl, réalisation d'actifs, appel d'offre, appel à candidature, redressement et procédure par les administrateurs et mandataires de justice....
Comment augmenter la valorisation de son entreprise
L'équipe Dynamique Entrepreneuriale 17/01/17
Votre entreprise détient une valeur qui lui est propre. Suffisante ou surprenante, elle n'est pas inconvertible et rien ne vous empêche de vouloir en augmenter sa valeur. Bien au contraire, anticiper peut parfois présenter des avantages considérables. De quels moyens disposez-vous pour valoriser votre entreprise ?
Qu'est-ce que la...
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http://www.dynamique-mag.com
Thèmes liés : economie et gestion de l'entreprise cours / gestion des ressources humaines et developpement de l'entreprise / gestion des ressources humaines de l'entreprise / gestion des ressources humaines de l entreprise / economie et gestion de l'entreprise
PAT - ISF - Calcul de l'impôt - Réduction d'impôt au titre ...
PAT - ISF - Calcul de l'impôt - Réduction d'impôt au titre de l'investissement direct au capital de petites et moyennes entreprises (PME) - Conditions générales relatives aux sociétés bénéficiaires de l'investissement
Les commentaires ci-après font l'objet d'une consultation publique du 06/07/2016 au 31/08/2016 inclus pour permettre aux personnes intéressées d'adresser leurs...
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Thèmes liés : gestion d'entreprise cours et exercices / finance d'entreprise gestion et politique financiere / gestion de l'entreprise d'assurance / cession d'entreprise droit des salaries / vente d'entreprise en difficulte
Fiscalité de la cession d'entreprise - LCL
La fiscalité de la cession d'entreprise
La fiscalité de la
cession d'entreprise
La fiscalité applicable à la vente de votre entreprise dépend du schéma de cession retenu (vente des titres ou vente des actifs de l¿entreprise, vente directe ou apport-cession) et des motivations de la cession (départ en retraite, par exemple).
01/05/2017
Fiscalité de la vente des titres d'une...
Site :
https://www.lcl.com
Code général des Impots - Investir au Cameroun
20%
E - Provisions
Les provisions constituées en vue de faire face à des pertes ou charges nettement précisées et que les événements en cours rendent probables, à condition qu'elles aient été effectivement constatées dans les écritures de l'exercice et figurent au relevé des provisions prévues à l'article 18 ci-après.
Pour les établissements de crédit, ta déduction des...
Date: 2017-04-18 21:11:41
Site :
http://www.investiraucameroun.com
Thèmes liés : creation d'entreprise a l'etranger / l'importance de la fonction d'achat dans l'entreprise / fonction d'achat dans l'entreprise / fonction d achat dans l entreprise / creation d entreprise a l etranger
I. Conséquences de la levée d'option d'achat d ... - BOFIP-I
BIC - Base d'imposition - Opérations de crédit-bail mobilier et immobilier - Régime fiscal des opérations de crédit-bail immobilier - Levée d'option d'achat et cession de l'immeuble acquis au terme du contrat de crédit-bail
I. Conséquences de la levée d'option d'achat d'un contrat de crédit-bail immobilier
A. Situation du preneur d'un contrat de crédit-bail immobilier
1
Le locataire...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Obligations de l'agent immobilier - professionnels ...
Un agent immobilier réalise des transactions immobilières en tant qu'intermédiaire : achat, vente, location d'immeuble ou de fonds de commerce, mais aussi cession de parts de société concernant un immeuble ou un fonds de commerce. Pour ouvrir une agence immobilière, il est obligatoire de remplir certaines conditions, notamment de détenir une carte professionnelle.
Tout...
Cours Gestion financière et comptable en pdf
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FSA2240 : Gestion financière et comptable
Remarque importante : ce document est une synthèse de notes de cours. Il ne constitue en rien un syllabus et doit être complété par la lecture des chapitres du livre de Block...
Site :
cours-gratuit.com
Investir dans une PME et bénéficier d'un avantage fiscal ...
Pour favoriser la création et le développement des PME, une réduction d'impôt sur le revenu est accordée aux contribuables qui investissent dans une petite ou une moyenne entreprise. Voici les différentes possibilités pour investir dans une PME et les avantages fiscaux qui en résultent.
Investir directement dans une PME
Tout contribuable qui souscrit en numéraire, avant la fin de...
Site :
lentreprise.lexpress.fr
Thèmes liés : investissement dans pme reduction d'isf / souscription capital pme et reduction impot / creer une societe d investissement / creer une societe d'aide a la personne / fonction d'achat dans l'entreprise
ENGIE (GDF Suez) - Fournisseur gaz & électricité en France
Déménager sans stress !ENGIE propose des offres d'électricité et de gaz garanties sans augmentation pendant 3 ans et qui baissent en cas de baisse des prix de l'énergie ! Infos et souscriptions au
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Engie, fournisseur d'électricité et de gaz
Tarif...
Date: 2018-06-22 04:23:47
Site :
https://www.fournisseurs-electricite.com
BIC - Plus-values et moins-values - Régimes particuliers ...
BIC - Plus-values et moins-values - Régimes particuliers - Plus et moins-values réalisées en fin d'exploitation - Transmission d'une entreprise individuelle par voie d'apport en société - Régime d'imposition des plus-values d'apport et des bénéfices de l'entreprise apportée
(1)
I. Régime d'imposition des plus-values d'apport
10
L' article 151 octies du code général des impôts (CGI)...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : cession d'entreprise droit d'enregistrement / cession d'entreprise et droit au bail / fonction d'achat dans l'entreprise / fonction d achat dans l entreprise / cession d entreprise droit
La vente immobilière - notaires.ch
L'entreprise
La vente immobilière
Selon l'art. 216 du Code des obligations, la vente d'un immeuble n'est valable que si elle est faite par acte authentique. Cette forme étant réservée aux notaires, cela signifie qu'une personne ou une entreprise ne peut pas acheter un bien immobilier sans passer devant un notaire.
Le choix du notaire est en principe laissé à l'acquéreur. Il s'agit d'une...
Site :
http://www.notaires.ch
Thèmes liés : calcul prix de vente d'une entreprise / prix de vente moyen d'une entreprise / vente et le contrat d entreprise / prix de vente d'une entreprise / prix de vente d une entreprise
CCI DE FRANCE - Stage 5 jours pour entreprendre - les-aides.fr
Stage 5 jours pour entreprendre
CCI DE FRANCE
Objet
Le stage "5 jours pour entreprendre" a pour but d'initier les porteurs de projet de création ou reprise d'entreprises à l'ensemble des aspects de leur métier de dirigeant.
Le stage "5 jours pour entreprendre" s'adresse plus particulièrement aux personnes qui sollicitent pour la première fois leur immatriculation au Registre du Commerce et...
Site :
les-aides.fr
Investissement direct à l'étranger — Wikipédia
Les IDE comme substituts aux échanges[ modifier | modifier le code ]
R.A. Mundell [17] (1957) est l'un des premiers à avoir étudié les investissements internationaux dans le cadre de la théorie de l'échange international. Son analyse reste dans la logique du modèle d'Heckscher et Ohlin d'échanges liés aux différences d'abondances relatives des facteurs.
Si les pays échangent des...
Date: 2018-06-19 11:20:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
La Revue Fiduciaire - Société en nom collectif Société en ...
Voir mes dossiers
Remboursement du cédant : droit fixe applicable. À défaut de cession de cette créance, le cédant devra être remboursé. Pour ce faire, le cessionnaire achètera seulement les parts moyennant un prix tenant compte de l'existence de cette dette de la société envers le cédant ; le cessionnaire effectuera en même temps un apport correspondant à la société et cette...
Voir la fiche RNCP n°23936 - rncp.cncp.gouv.fr
Modalités d'accès à cette certification
Descriptif des composantes de la certification :
La certification comprend 4 blocs de compétences :
- Contribution à l'élaboration de la stratégie commerciale de l'entreprise
- Négociation des ventes
- Management du développement de son activité
- Encadrement - animation d'équipe
Pour obtenir la certification :
Le candidat doit valider...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Thèmes liés : l'importance de la fonction d'achat dans l'entreprise / fonction d'achat dans l'entreprise / fonction d achat dans l entreprise / processus d achat dans l entreprise / strategie d'achat en entreprise
Taxe sur la valeur ajoutée en France — Wikipédia
Historique en France[ modifier | modifier le code ]
C'est un impôt institué dans son principe en France par la loi du loi du 10 avril 1954 à l'instigation de Maurice Lauré , haut fonctionnaire de la direction générale des Impôts : celui-ci propose d'éliminer les inconvénients liés aux divers impôts sur la consommation. Ceux-ci -- qu'il s'agisse de la taxe sur le prix de vente payé...
Date: 2018-04-13 07:48:24
Site :
https://fr.wikipedia.org
BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges ...
BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges - Dérogation aux principes généraux de détermination des actifs et décision de gestion - Dépenses de recherche et développement, de conception de logiciels, de création de site internet et de brevets et marques développés en interne
I. Dépenses de recherche et développement et de conception de logiciels
1
Le I de l' article 236 du...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / gestion de l'entreprise cours / economie et gestion de l'entreprise cours / cours gestion de l'entreprise agricole / logiciel de vente pour l entreprise
BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges ...
BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges - Dérogation aux principes généraux de détermination des actifs et décision de gestion - Dépenses de recherche et développement, de conception de logiciels, de création de site internet et de brevets et marques développés en interne
I. Dépenses de recherche et développement et de conception de logiciels
1
Le I de l' article 236 du...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
N° 2252 - Projet de loi de financement de la sécurité ...
178,3
Exposé des motifs
L'objectif national de dépenses d'assurance maladie de l'ensemble des régimes obligatoires de base ainsi que ses sous-objectifs au titre de l'année 2014 devraient être conformes à l'objectif qui avait été rebasé à la baisse dans la loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014. Des mesures ont été mises en oeuvre par le Gouvernement afin...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / creation d'entreprise a l'etranger / chomage et creation d'entreprise a l'etranger / l'importance de la fonction d'achat dans l'entreprise / fonction d'achat dans l'entreprise
Ces prix surfaits qui fâchent les Suisses - Économie, Les ...
5 Novembre 2014
Ces prix surfaits qui fâchent les Suisses
Par Jean-Philippe Buchs La Suisse reste le pays européen où le coût de la vie est le plus élevé. Des voitures aux médicaments, Bilan a sélectionné dix exemples frappants qui expliquent pourquoi les prix sont si hauts.
Des droits de douane importants expliquent pour partie les prix de l'alimentation en Suisse (50% plus chers...
Site :
http://www.bilan.ch
Thèmes liés : pret pour creation d'entreprise a l'etranger / idee creation d'entreprise a l'etranger / creation d'entreprise a l'etranger / creation d entreprise a l etranger / processus d achat dans l entreprise
Le budget de 2013 - Plan budgétaire : Chapitre 3.2 - Aider ...
Un climat des affaires dynamique appuie un secteur de la fabrication fort
Depuis 2006, le gouvernement a pris des mesures importantes pour renforcer le climat global des affaires au Canada au profit des entreprises de tous les secteurs, y compris celui de la fabrication et de la transformation, comme cela est décrit ci-après. Le gouvernement offre également un soutien ciblé à des...
Date: 2016-11-02 20:54:02
Site :
http://www.budget.gc.ca
Thèmes liés : investissement avant creation d'entreprise / gouvernement du quebec creation d'entreprise / exemple de projet de creation d'entreprise industrielle / creation d'entreprise et defis de l'innovation / creation d'entreprise a l'etranger
Énergie solaire photovoltaïque — Wikipédia
La production de courant par des cellules photovoltaïques repose sur le principe de l' effet photoélectrique . Ces cellules produisent du courant continu à partir du rayonnement solaire . Ensuite l'utilisation de ce courant continu diffère d'une installation à l'autre, selon le but de celle-ci. On distingue principalement deux types d'utilisation, celui où l'installation photovoltaïque est...
Date: 2017-04-17 12:45:40
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / les strategies d'achat des entreprises europeennes / pret pour creation d'entreprise a l'etranger / creation d'entreprise a l'etranger / aide financiere pour creation d'entreprise a l'etranger
Constructeur maison Provence bbc, villas mas bastides ...
EPC Constructeur provencal de Maisons sur mesure en Provence, région d'Aix en Provence (Pas de catalogue de maisons, société à structure humaine de type familiale)
Qui est votre constructeur de maison individuelle?
EPC est une entreprise d'éco-construction installée sur Aix en Provence en 1998, puis à EGUILLES depuis 2010; un constructeur de maisons individuelles, passives, bioclimatiques,...
Site :
http://www.sarlepc.fr
Thèmes liés : entreprise de construction de maison individuelle / maison creation d entreprise / l'importance de la fonction d'achat dans l'entreprise / fonction d'achat dans l'entreprise / fonction d achat dans l entreprise
Le management stratégique est-il utile aux TPE-PME
La plupart des dirigeants de TPE/PME adoptent spontanément un mode de management « entrepreneurial adaptatif ». Ce qui signifie en substance :
o Qu'ils monopolisent la prise de décision. Ils ne délèguent pas, soit parce qu'ils n'ont personne à qui déléguer, soit par méfiance instinctive envers la délégation.
o Qu'ils focalisent sur les opportunités à court terme, faisant « feu de...
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Logiciels compatibles - ACCEO Avantage
Vous trouverez ici la liste des applications développées par les concepteurs inscrits au programme Développeur.
Ces solutions complémentaires viennent se greffer à votre logiciel Avantage pour répondre aux besoins plus spécifiques de certaines industries, par exemple celles de la construction, de la comptabilité professionnelle ou des entreprises manufacturières.
Logiciels...
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http://www.avantage.ca
Calcul charge poutre bois Excel | Cours génie civil ...
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Date: 2018-06-21 16:46:47
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Date: 2018-06-22 08:11:52
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Béton precontraint. Cours et exercices corrigées | Outils ...
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Date: 2018-04-13 11:52:18
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ExempleS de Procès Verbaux (PV) pour chantier de Bâtiment ...
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Cours électricité de bâtiment pdf | Outils, livres ...
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PPSPS modèle vièrge à télécharger | Outils, livres ...
Le plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS) est réalisé par les entreprises travaillant sur un chantier ; il est remis au Coordonnateur de sécurité et de protection de la santé (Coordonnateur SPS) en vue notamment de la réalisation du plan général de coordination de sécurité et de protection de la santé (PGCSPS). ( Source :wikipedia ).
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ppsps a quoi...
Date: 2018-04-13 11:52:18
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métré bâtiment et travaux publics - cours pdf | Outils, livres ...
métré bâtiment et travaux publics - cours pdf
métré bâtiment et travaux publics
Le métré a pour but l'évaluation du coût des ouvrages en partant de leur mesurage. Le métré se fait avant, pendant et après la réalisation de ces ouvrages.
Le métré constitue une comptabilité particulière de la construction à la fois des quantités et du coût des ouvrages composants cette...
Date: 2018-04-13 11:52:18
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10 bons conseils pour prospecter et fidéliser + 4 outils ...
Le but de cet article est de vous présenter 10 bons conseils pour améliorer l'efficacité de vos actions de prospection et de fidélisation, et en complément la présentation de 4 outils qui vont vous permettre d'améliorer les performances de vos commerciaux.
Pourquoi Prospecter ou fidéliser ?
Avant de commencer, il faut déjà rappeler pourquoi il est intéressant de prospecter et de...
Exemple rapport de stage conducteur travaux batiment ...
Exemple rapport de stage conducteur travaux batiment
Rapport de stage bâtiment :
Le rapport concerne les themes suivantes : construction d'un bâtiment de vingt logements et un commerce ( l'Oise à Saint Maximin)- Participation de la phase de préparation des travaux jusqu'à la livraison de l'appartement témoin.
avec un travail pour quelques semaines pour le service études de prix.
Tags...
Date: 2018-04-13 11:52:18
Site :
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Le calcul économique de l'entreprise : CA, VA, bénéfice ...
Terminale
SES
Maxicours vous propose de decouvrir un extrait de quelques cours de SES. Pour proposer un accompagnement scolaire de qualite en SES, toutes nos ressources pédagogiques ont été conçues spécifiquement pour Internet par des enseignants de l'Education nationale en collaboration avec notre équipe éditoriale.
Le calcul économique de l'entreprise : CA, VA, bénéfice
1. Du...
Site :
http://www.maxicours.com
Thèmes liés : calcul prix de vente d'une entreprise / cours de financement de l entreprise / prix de vente d'une entreprise / prix de vente d une entreprise / vente d'entreprise
Auto entrepreneur : questions générales, fiscales ...
INFORMATION
L'AUTO ENTREPRENEUR A CHANGE DE NOM POUR DEVENIR : MICRO ENTREPRENEUR.
CE STATUT, POUR CE QUI CONCERNE LE VERSEMENT LIBERATOIRE DES CHARGES SOCIALES, SERA APPLICABLE AUX ENTREPRISES INDIVIDUELLES simples et à responsabilité limitée : EIRL, ARTISANS, COMMERCANTS, PROFESSIONS LIBERALES ainsi qu'aux ASSOCIES MAJORITAIRES DE SARL.
L'INSCRIPTION AU REGISTRE DU COMMERCE OU A LA...
Site :
http://www.autoentrepreneurs.com
Thèmes liés : pole emploi creation d'entreprise auto entrepreneur / creation d'entreprise auto entrepreneur / creer sa micro entreprise auto entrepreneur / creer son entreprise sur internet auto entrepreneur / vente entreprise auto entrepreneur
HUMAN FORCE : Droit du travail Tunisien - Code du Travail ...
SECTION 1 : ÂGE MINIMUM
Article 53 (nouveau) :
les enfants de moins de 16 ans ne peuvent être employés dans toutes les activités régies par le présent code, sous réserve des dispositions spéciales prévues par ce code.
Article 53-2 :
Les dispositions de l' article 53 du présent code ne s'appliquent pas au travail des enfants dans les écoles d'enseignement général, professionnel ou...
Plan de classification des documents | Hydro-Québec
Publications officielles
Loi sur l'accès
Diffusion de l'information
Demande d'accès à un document
Protection des renseignements personnels
Bilan des demandes d'accès
Le Plan de classification des documents d'Hydro-Québec répond aux nouvelles exigences gouvernementales en matière d'accès à l'information. Le Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des...
Site :
http://www.hydroquebec.com
La location-achat ou bail avec option d'achat : stratégie ...
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Peu importe la raison pour laquelle vous n'êtes pas prêt à acheter une maison maintenant, l'option de la location-achat peut se révéler fort intéressante, et ce, pour les propriétaires-vendeurs aussi. Elle constitue en effet une façon plus accessible d' acheter une maison , ou encore un moyen plus profitable de la vendre. Apprenez-en plus à propos de la location-achat dans cet...
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https://soumissionscourtiers.ca
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