Articles sélectionnés pour le thème : date de creation d'une entreprise
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Découvrir le Relais, R&D
R&D
Le déchet textile, un gisement d'innovation
Innovant au plan social, par la création d'un modèle d'entreprise unique en France, l'Entreprise à But Socio-Economique, le Relais l'est aussi par ses innovations techniques, rendues possibles par une activité importante en Recherche et Développement. Il est en recherche permanente de nouveaux débouchés pour mieux valoriser les matières,...
Site :
http://www.lerelais.org
Thèmes liés : creation d'entreprise et defis de l'innovation / creation d'entreprise france 2013 / creation d'entreprise france / creation d entreprise france / creation d une entreprise d insertion
Chambre de Commerce et d'Industrie Lyon Métropole Saint ...
CCI Business Communautés
CCI Business communautés est un réseau social à destination des entreprises.
Il permet de s'informer, partager des connaissances, des expériences et des compétences sur un métier ou une fonction de l'entreprise afin d'être plus performants, plus compétitifs.
Chaque communauté propose un programme de rencontres physiques et offre l'accès à un espace...
Site :
lyon-metropole.cci.fr
Chambre de Commerce et d'Industrie Lyon Métropole Saint ...
CCI Business Communautés
CCI Business communautés est un réseau social à destination des entreprises.
Il permet de s'informer, partager des connaissances, des expériences et des compétences sur un métier ou une fonction de l'entreprise afin d'être plus performants, plus compétitifs.
Chaque communauté propose un programme de rencontres physiques et offre l'accès à un espace...
Site :
lyon-metropole.cci.fr
Le comité d’entreprise et ses deux budgets - Editions Tissot
Thème du droit du travail : Comité d'entreprise
Le comité d'entreprise et ses deux budgets
Le comité d'entreprise dispose de deux budgets distincts. On le répète assez : budget de fonctionnement et budget des activités sociales et culturelles ne doivent pas être mélangés ! Ils se distinguent en effet sur trois points : leur mode de calcul, leur utilisation et leur comptabilité qui...
Site :
editions-tissot.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise bon d'achat / comite d'entreprise bons d'achat discrimination / l'importance de la fonction d'achat dans l'entreprise / fonction d'achat dans l'entreprise / achat pour comite d entreprise
Telecharger gratuit logiciel de creation de logo d ...
Logiciel Windows
Windows
Créez votre logo en toute simplicité ! logomaker permet à toute entreprise association ou même particulier de créer des logos de qualité professionnelle des en têtes et autres éléments graphiques en quelques clics.
ce logiciel de création graphique met à disposition des entreprises associations et particuliers un très grand nombre d'éléments qui leur...
Comment trouver un nom d'entreprise ? Comment trouver un ...
... et trouver un nom de marque voire même d'entreprise est un véritable casse-tête ! L'image véhiculée par l'identité de l'entreprise et de la marque dépend en premier de ce choix. Ce dossier vous explique comment trouver un nom de société, et comment trouver un nom de marque.
L'entreprise et la marque représentent une part de votre identité. C'est aussi une identité que vous...
Site :
http://www.gautier-girard.com
Thèmes liés : recherche nom d'entreprise original / creer un nom d'entreprise gratuitement / creer une adresse mail avec son nom d'entreprise / creer son nom d'entreprise / comment creer son nom d'entreprise
Congé sabbatique : concilier emploi et expatriation ...
Pas question de partir sur un coup de tête. Un congé sabbatique se prépare et ce n'est pas votre employeur qui dira le contraire ! Voici les clés pour mener à bien votre projet d'expatriation temporaire.
Pré-requis
- Avoir au moins 3 6 mois d'ancienneté, consécutifs ou non, dans l' entreprise ou dans une entreprise.
- Justifier de 6 ans d'activité professionnelle.
- Ne pas avoir...
Site :
http://www.expatriation.com
Thèmes liés : creation d une entreprise individuel / cours de creation d'entreprise / cours de creation d entreprise / formations creation d entreprise / creation d'entreprise pour un salarie
Informations sur les modalités de la taxe d ... - AGEFA PME
Licence, BAC+4, BAC+5 et plus
65 %
35 %
Cessation d'activité
En cas de cession, de cessation ou de liquidation judiciaire, la déclaration DADS ou le formulaire n° 2460 doit être déposé dans les 60 jours suivant l'événement.
En cas de décès de l'employeur, ce délai est porté à six mois.
A la date d'arrêt d'activité, l'entreprise doit alors calculer la taxe d'apprentissage sur les...
Site :
http://www.agefa.org
Thèmes liés : recherche de l'entreprise / cession d'entreprise droit des salaries / creation d'entreprise pour un salarie / creation d'entreprise a l'etranger pole emploi / creation d'entreprise a l'etranger
Comité d'entreprise — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Ce sont les accords Matignon , signés dans la nuit du 7 au 8 juin 1936, qui ont permis l'institution par le Front populaire des délégués du personnel dans les établissements employant plus de 10 salariés. Mais il faudra attendre l'après-guerre pour voir entériner la création des comités d'entreprise.
Le gouvernement de Vichy crée les comités...
Date: 2017-04-17 10:20:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : gestion du temps chef d'entreprise / gestion du personnel d'entreprise / gestion d'entreprise culturelle / gestion d'entreprise cours et exercices / gestion d'entreprise cours
Archivé — Document de travail No 16 : Stratégies ...
Archivé -- Document de travail No 16 : Stratégies commerciales des PME et des grandes entreprises au Canada
Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour.
Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence.
par Gilles McDougall et David Swimmer, Direction de l'analyse de la politique micro-économique, Industrie Canada, octobre 1997
(1 899 Ko,...
Date: 2018-06-22 05:40:23
Site :
ic.gc.ca
Faire un business plan : exemple de business plan
Faire un business plan : exemple de business plan
Publié le mardi 21 mai 2013, mis à jour le vendredi 1 janvier 2016
7.1/10
Le business plan est un véritable acte de foi du créateur d'entreprise, il doit démontrer la solidité de son initiative en exposant les différentes informations de manière très structurée. Petite-Entreprise.net illustre pour vous un exemple de business...
Site :
petite-entreprise.net
Thèmes liés : innovation et creation d'entreprise de l'idee a l'organisation / creation d'une petite entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / creation d entreprise pour l environnement / creation d une petite entreprise
La rémunération des salariés - CREG
La rémunération des salariés
La rémunération des salariés
lundi 19 octobre 2009
I. LES COMPOSANTES DE LA R�?MUN�?RATION
A- Le salaire de base : une partie fixe rassurante
B- Les accessoires : une partie variable motivante
II. LES CRITERES DE REMUNERATION
A- Les critères « traditionnels »
B- Les critères de « la logique compétence »
C- D'autres critères
III. LE ROLE DE LA...
Date: 2017-04-18 23:56:18
Site :
http://www.creg.ac-versailles.fr
Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / cession d'entreprise droit des salaries / creer un comite d'entreprise moins de 50 salaries / creation d'entreprise pour un salarie / reprise d'entreprise par les salaries
BIC - Charges d'exploitation externes - Primes d'assurance
BIC - Charges d'exploitation externes - Primes d'assurance
1
Remarque :
Entreprises se constituant leur propre assureur : les provisions de propre assurance ne répondent pas aux conditions visées au 5° du 1 de l' article 39 du code général des impôts (CGI) dès lors que les risques qu'elles ont pour objet de couvrir sont purement éventuels et ne présentent, à la clôture de chaque...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Faire un business plan : exemple de business plan
Faire un business plan : exemple de business plan
Publié le mardi 21 mai 2013, mis à jour le vendredi 1 janvier 2016
6.8/10
Le business plan est un véritable acte de foi du créateur d'entreprise, il doit démontrer la solidité de son initiative en exposant les différentes informations de manière très structurée. Petite-Entreprise.net illustre pour vous un exemple de business...
Site :
petite-entreprise.net
Innovaud: FINANCEMENT
Fondation pour l'innovation technologique (FIT)
La Fondation pour l'innovation technologique (FIT) soutient des projets à caractère technologique et innovant. Elle propose des aides financières, pour autant que le projet soit réaliste sur le plan technique et économique, qu'il débouche sur la création ou le développement d'une entreprise et soit effectué en collaboration avec une des hautes écoles...
Site :
http://www.innovaud.ch
Thèmes liés : creation d'entreprise projet personnel / creation d'entreprise financement projet / creation d'entreprise et defis de l'innovation / creation d entreprise pour l environnement / creation d une entreprise commerciale
ARCE ou ARE: quelles démarches auprès du pôle emploi
Vous êtes ici: / Création d'entreprise / Le financement de votre création d'entreprise / Les aides à la création d'entreprise / Les démarches auprès de Pôle Emploi pour obtenir l'ARCE ou l'ARE
Les démarches auprès de Pôle Emploi pour obtenir l'ARCE ou l'ARE
Ecrit par Laurent Dufour 486 commentaires
Tout entrepreneur en phase de création d'entreprise découvre les joies de...
Site :
leblogdudirigeant.com
Thèmes liés : taux de creation d'entreprise par departement / taux de creation d'entreprise / quels sont les enjeux de la creation d'entreprise / pole emploi creation d'entreprise auto entrepreneur / pole emploi creation d'entreprise 15 mois
Telecharger gratuit logiciels de creation de logo ...
Logiciel Windows
Windows
Créez votre logo en toute simplicité ! logomaker permet à toute entreprise association ou même particulier de créer des logos de qualité professionnelle des en têtes et autres éléments graphiques en quelques clics [...] ce logiciel de création graphique met à disposition des entreprises associations et particuliers un très grand nombre d'éléments...
Aide à la création d’entreprise : dispositif ACCRE LégiFiscal
Le dispositif ACCRE s'applique différemment pour les auto-entrepreneurs. Les règles varient en fonction de la date de création de l'entreprise :
Entreprises créées avant le 1er mai 2009 : les micro-entreprises ayant opté pour le statut auto-entrepreneur (micro social) sont soumis aux dispositions évoquées au paragraphe précédent...
Site :
legifiscal.fr
Thèmes liés : creation de micro entreprise auto entrepreneur / creation d'entreprise auto entrepreneur / aide de l etat a la creation d entreprise / creation d une micro entreprise / date de creation d'une entreprise
Licenciement économique : plan de sauvegarde de l'emploi ...
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L'employeur qui envisage une procédure de licenciement pour motif économique est tenu, en fonction du nombre de salariés dont le licenciement est envisagé, d'établir et de mettre en oeuvre un plan de sauvegarde de l'emploi (PSE). Le PSE vise à éviter les licenciements ou, à défaut, à en limiter le nombre. Il doit faire l'objet d'une homologation...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : creation d'entreprise pour un salarie / creation d entreprise pour les salaries / reprise d'entreprise par les salaries / reprise de l entreprise par les salaries / reprise d activite entreprise
IR - Réduction d'impôt au titre des souscriptions en ...
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2014-05-19T16:50:54.000+02:00
IR - Réduction d'impôt au titre des souscriptions en numéraire au capital de petites et moyennes entreprises (PME) non cotées - Champ d'application - Souscriptions directes - Condition tenant à la phase de développement de la société
1
- être une petite entreprise au sens de la réglementation communautaire (...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / cours de creation d'entreprise en ligne / creation d'entreprise aide financement / creation d'entreprise financement projet / creation d'entreprise en ligne
ACCRE et ARCE : faut-il choisir ? comment ça se passe
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ACCRE et ARCE : ça vous concerne si vous voulez vous lancez en tant qu'entrepreneur et que vous êtes ou allez être au chômage. Dans cet article je vous explique le calcul à faire en 2018 pour optimiser les aides quand on est chômeur et que l'on va créer son entreprise : Comment toucher le maximum en toute légalité ?
Si ce sujet vous intéresse,...
Mon-entreprise.ch, de la création à la vente en Suisse - Chômage et SA et Sàrl
Téléchargez le guide complet
Être salarié de sa propre société (SA ou Sàrl) et pourtant ne pas avoir droit au chômage ! ... le conjoint non plus !!!
Que dit la loi sur le chômage ?
"Les personnes qui fixent les décisions que prend l'employeur - ou peuvent les influencer considérablement - en qualité d'associé, de membre d'un organe dirigeant de l'entreprise ou encore de...
Date: 2018-04-13 21:54:00
Site :
http://www.mon-entreprise.ch
BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges ...
BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges - Dérogation aux principes généraux de détermination des actifs et décision de gestion - Dépenses de recherche et développement, de conception de logiciels, de création de site internet et de brevets et marques développés en interne
I. Dépenses de recherche et développement et de conception de logiciels
1
Le I de l' article 236 du...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / gestion de l'entreprise cours / economie et gestion de l'entreprise cours / cours gestion de l'entreprise agricole / logiciel de vente pour l entreprise
ecologique – Aides Création Entreprise
Première édition du concours : « Tremplin Entreprendre Vert »
Posted by Aides Création Entreprise on janvier 4th, 2012
L'association « Entreprendre Vert » lance un...
Site :
http://www.aides-creation-entreprise.com
Thèmes liés : association aide creation d'entreprise / association aide a la creation d entreprise / association d aide a la creation d entreprise / aide a la creation d'entreprise conseil / aide creation d entreprise conseil
La fusion des instances en CSE ou comment «sonne le glas ...
chsct , comité social et économique , cse , cssct , fusion des instances
Bouleversement majeur au sein des instances représentatives du personnel par la mise en place de la réforme du Code du travail. Une instance unique regroupant les DP, le CE et le CHSCT est créée : C'est le comité social et économique (CSE).
Qui, dans son entreprise, n'a pas déjà eu besoin d'être écouté, aidé,...
Site :
http://www.salonchsct.fr
BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges ...
BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges - Dérogation aux principes généraux de détermination des actifs et décision de gestion - Dépenses de recherche et développement, de conception de logiciels, de création de site internet et de brevets et marques développés en interne
I. Dépenses de recherche et développement et de conception de logiciels
1
Le I de l' article 236 du...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
BTS Assistant(e) de Gestion PME-PMI - Centre de Formation ...
Date : Nous consulter
Durée : 1100 heures
Formation en alternance sur 2 ans, le rythme est de 2 jours en formation / 3 jours en entreprise (sauf quelques périodes à plein temps en entreprise)
Formation continue sur 1 ou 2 ans, un stage pratique de 12 semaines doit être effectué en entreprise
Accessible également dans le cadre du Congé Individuel de Formation (CIF).
Être titulaire du...
PME : 10 conseils pour attirer les talents et les ...
4 Avr 2018 | Mieux collaborer | 0
Un des enjeux de ces dernières années dans la gestion des ressources humaines d'une entreprise est de réussir à attirer les talents. Ce que l'on entend par "talents", ce sont bien sûr les profils les plus polyvalents du marché. Souvent associés aux millenials, les talents que les entreprises recherchent, aiment apprendre par eux-mêmes. Ils sont animés...
Site :
https://elandestalents.com
Salon de l'Emploi et de la Création d'Activités - Accueil
Anciennes actualités
Parlez-moi de vous , venez simuler un entretien d'embauche !
Cette année, sur le stand du Forem, nous vous proposons de participer à un atelier de simulation d'entretien d'embauche.
Par petit groupe, cet atelier a lieu en deux temps. Dans un premier temps, avec l'un de nos formateurs, vous simulez un entretien d'embauche. Cet entretien tournera autour de la question...
Date: 2017-04-18 20:22:21
Site :
http://www.salon-emploi.be
Thèmes liés : creer une entreprise d'insertion par l'activite economique / offre d'emploi accompagnement a la creation d'entreprise / creation d entreprise aide pole emploi / stage creation d'entreprise pole emploi / aide de l etat a la creation d entreprise
Comment faire un dossier de présentation de projet ...
Notez cet article :
Présentation de projet : comment faire ?
Lorsqu'un porteur de projet souhaite créer une entreprise, il est amené à présenter son projet à différentes personnes susceptibles de jouer un rôle plus ou moins important dans sa démarche. Le projet est souvent synthétisé dans un dossier de présentation de projet également appelé « plan d'affaires ». La rédaction...
Site :
https://blog.valoxy.org
Thèmes liés : dossier de presentation de projet de creation d'entreprise / dossier projet creation d'entreprise / presentation d un projet de creation d entreprise / dossier projet creation d entreprise / comment monter un dossier creation d'entreprise
Concours Coup de Pousse 2016 - Les services - Région ...
Le concours est ouvert
aux porteurs de projets qui n'ont pas encore créé leur entreprise au 5 septembre 2016 et qui ont un projet à potentiel qui a dépassé le stade de l'idée.
aux TPE, PME, PMI : Petites et Moyennes Entreprises au sens de l'Annexe I du Règlement UE n°651/2014 de la Commission Européenne du 17 juin 2014 en application des articles 107 et 108 du Traité (RGEC), ayant...
Date: 2017-04-18 20:29:20
Site :
laregion.fr
Thèmes liés : innovation et creation d'entreprise de l'idee a l'organisation / dossier de presentation de projet de creation d'entreprise / creation d'entreprise et defis de l'innovation / idee creation d'entreprise a l'etranger / aide financiere pour creation d'entreprise a l'etranger
LES FORMALITES DE CREATION D’ ENTREPRISES EN COTE D’IVOIRE ...
LES FORMALITES DE CREATION D' ENTREPRISES EN COTE D'IVOIRE
Côte d'Ivoire
Démarche et procédures de création d'entreprise
FORMALITES CREATION DES ENTREPRISES EN COTE D'IVOIRE
Le Centre de Promotion des Investissements en Côte d'Ivoire (CEPICI), créé par le Décret n° 93 774 du 29 septembre 1993 et notamment sa Direction du Guichet Unique, a pour mission de faciliter...
Site :
izf.net
la gestion d'entreprise - cours-gratuit.com
Support de cours a propos de la gestion d'entreprise /
...
Les classements selon l'activité.
Le classement d'entreprises peut s'opérer de plusieurs manières. La manière la plus courante est de regrouper les entreprises en fonction du secteur économique auquel elles appartiennent.
Dans les années 1940, un économiste australien du nom de Colin CLARK a identifié 3 grands secteurs...
Site :
cours-gratuit.com
N° 94 - 15.03.01 - L’accès à la profession et les ...
N° 94 - 15.03.01 - L'accès à la profession et les travailleurs indépendants...
Edition n° 94 du 15 mars 2001
L'accès à la profession et les travailleurs indépendants, entre une réforme et l'autre....
Auteurs :
Rodolphe GAMBINI
Avocats
Chacun sait, ou devrait savoir, qu'en Belgique, on n'exerce pas certaines professions sans avoir préalablement prouvé un minimum de compétences.
Ce...
Site :
http://www.ipcf.be
Quel statut fiscal pour l'entreprise individuelle
Quel statut fiscal pour l'entreprise individuelle ?
Les entrepreneurs individuels sont soumis à l'impôt sur leur revenu selon des régimes différents, selon que leur entreprise est imposée au titre des BIC ou des BNC, mais également sur la TVA et la CET.
Différents régimes
Les bénéficies non commerciaux (BNC) désignent les revenus perçus par les personnes qui exercent une...
Site :
http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr
Thèmes liés : creation d'entreprise auto entrepreneur / creation de valeur de l entreprise / creation d une entreprise individuel / creation de l'entreprise / creation de l entreprise
Emploi des seniors : quels enjeux, quelles solutions ...
Les seniors rencontrent des difficultés importantes sur le marché du travail. C'est pourquoi ils bénéficient de mesures spécifiques visant à favoriser leur retour et leur maintien dans l'emploi.
Politiques de l'emploi des seniors : changement de paradigme
En matière d'emploi des seniors, la France accuse un retard sur ses voisins européens. Selon une étude de la Dares datée de décembre...
Site :
https://www.defi-metiers.fr
Les formalités de création d'une SARL ou EURL | AFE ...
Avant la rédaction des statuts
Si l'activité est réglementée
Le futur dirigeant doit vérifier qu'il remplit bien les conditions requises (diplômes, expérience, etc.) pour pouvoir exercer l'activité choisie.
Il peut, par ailleurs, être tenu de réaliser des démarches spécifiques liées à cette activité (demande de carte professionnelle, d'autorisation, d'inscription à une...
Site :
https://www.afecreation.fr
BIC - Champ d'application et territorialité - Exonérations ...
Comparer les versions sélectionnées
2015-06-03T14:48:23.000+02:00
BIC - Champ d'application et territorialité - Exonérations - Entreprises ou activités implantées dans certaines zones du territoire - Entreprises nouvelles - Portée et calcul des allégements fiscaux
I. Allégements d'impôt sur les bénéfices
1
Le I de l' article 44 sexies du code général des impôts (CGI) prévoit,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : recherche de l'entreprise / gestion d'entreprise cours et exercices / gestion de l'entreprise cours / reprise de l'entreprise par le conjoint / taux de creation d'entreprise par departement
Evolution de la fonction Ressources Humaines au Maroc
Elaborée par Mohamed BAAYOUD, Professeur et Hicham ZOUANAT, DRH de Nexans et Vice-Président de l'AGEF
RÉSUMÉ
La fonction RH joue dorénavant un rôle stratégique au sein des différentes structuresorganisationnelles du tissu économique marocain, en témoignent les débats ininterrompus sur les problématiques et les enjeux RH entre décideurs, dirigeants, salariés et partenaires sociaux,...
Date: 2018-06-22 05:56:31
Site :
http://www.fmrh.org
Les formalités à accomplir pour créer son entreprise | AFE ...
Les formalités administratives de constitution : de quoi s'agit-il ?
Cela consiste à :
déclarer votre activité et à demander votre immatriculation :
au répertoire Sirene tenu par l'Insee (Institut national de la statistique et des études économiques),
au registre du commerce et des sociétés (RCS), tenu par le greffe du tribunal de commerce, si votre activité est...
Site :
https://www.afecreation.fr
Les formalités à accomplir pour créer son entreprise | AFE ...
Les formalités administratives de constitution : de quoi s'agit-il ?
Cela consiste à :
déclarer votre activité et à demander votre immatriculation :
au répertoire Sirene tenu par l'Insee (Institut national de la statistique et des études économiques),
au registre du commerce et des sociétés (RCS), tenu par le greffe du tribunal de commerce, si votre activité est...
Site :
https://www.afecreation.fr
Vous êtes une entreprise? | CIBTP
Dernière mise à jour : 08/01/2018 14:21
1L'obligation de demander la Carte BTP s'applique-t-elle à toutes les entreprises ?
La Carte BTP est en vigueur pour toutes les entreprises visées par le décret n°2016-175 du 22 février 2016 à compter du 22 mars 2017 avec les modalités suivantes :
La demande de Carte BTP accompagne obligatoirement toute nouvelle demande de détachement de...
Site :
https://www.cartebtp.fr
Le droit des sociétés : L'ensemble des règles de droit
Spécificités des droits des sociétés
Le droit des sociétés en France est considéré comme l'ensemble des règlements de droit régissant la vie des entreprises.
Ce droit concerne l'intégralité de la vie d'une entreprise. Il s'intéresse entre autres à la création de la compagnie jusqu'à sa liquidation. Ce dispositif prend également en compte d'autres phases de l'entreprise comme...
Date: 2018-06-22 05:49:49
Site :
http://www.xn--droit-des-socits-oqbb.com
Thèmes liés : cession d entreprise droit du travail / cession d'entreprise droit des salaries / cession d entreprise droit / creation d'entreprise sans apport / creation d une entreprise d un commerce
Bref rappel historique des comités d’entreprise | Le site ...
Bref rappel historique des comités d'entreprise
Bref rappel historique des comités d'entreprise
La demande des travailleurs de participer à la gestion et à la marche des entreprises remonte loin, mais les Comités d'entreprise créés en 1945 n'ont pas de réels précédents. C'est une création directement liée à la liberté retrouvée en 1944 et, dans ce contexte bien particulier, au...
Site :
http://www2.emergences.fr
Représentant de la section syndicale (RSS) | service-public.fr
Lorsqu'une section syndicale n'est pas représentative dans une entreprise ou un établissement d'au moins 50 salariés, il désigne un représentant de la section syndicale (RSS). Celui-ci agit au nom du syndicat auprès de l'employeur et assure la défense des salariés. Un RSS peut être désigné dans une entreprise de moins de 50 salariés, à des conditions spécifiques. Ses prérogatives...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : creation d'entreprise pour un salarie / creation d entreprise pour les salaries / creation de valeur de l entreprise / creation de l'entreprise / creation de l entreprise
Panorama des aides aux travailleurs handicapés de l'AGEFIPH
L'intervention concerne à la fois les entreprises et les bénéficiaires de l'obligation d'emploi. Il s'agit le plus souvent d'aides financières forfaitaires complémentaires des différents dispositifs en faveur de l'insertion.
Prime initiative emploi (PIE) - Dispositif en vigueur jusqu'au 31-12-2010
Elle vise l'embauche, en CDI ou CDD de 12 mois minimum (16 heures minimum hebdomadaire), de...
Date: 2018-04-13 22:04:43
Site :
http://www.orfea.org
Financer son projet de création d'entreprise | Tout Savoir ...
Contact
Financer son projet
Une fois que le créateur d'entreprise a validé son idée, monté son business plan et réalisé son étude de marché, il peut partir son dossier sous le bras en quête des financements pour permettre au projet de voir le jour. Panorama des différents apports possibles en numéraire.
Les moyens classiques
L'apport personnel
« On est jamais mieux servi que par...
Financement entreprise - Meilleurtauxpro.com
Financement entreprise
Les différents modes de financement offerts aux entreprises
Pour financer vos besoins en capitaux au moment de la création ou du développement de votre entreprise, deux solutions principales s'offrent à vous : les fonds propres ou les financements externes.
Fonds propres
Les financements par fonds propres regroupent les apports en capital et en comptes courants fournis...
Date: 2017-04-18 20:17:10
Site :
https://www.meilleurtauxpro.com
Thèmes liés : creation d'entreprise et defis de l'innovation / l'importance de la fonction d'achat dans l'entreprise / fonction d'achat dans l'entreprise / fonction d achat dans l entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise
BIC - bofip.impots.gouv.fr
BIC - Plus-values et moins-values - Régime fiscal des plus et moins-values à court terme et à long terme - Définition des plus-values et des moins-values à court terme
I. Définition des plus-values à court terme
1
Le 2 de l' article 39 duodecies du code général des impôts (CGI) définit les plus-values à court terme comme étant :
- d'une part, celles qui sont réalisées à l'occasion...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
BIC - Plus-values et moins-values réalisées en fin d'exploitation ...
BIC - Plus-values et moins-values réalisées en fin d'exploitation - Transmission d'une entreprise individuelle par voie d'apport en société - Champ d'application du report d'imposition
1
Le champ d'application du régime de report d'imposition des plus-values constatées en cas d'apport d'une entreprise individuelle ou d'une branche complète d'activité à une société est délimité en...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr