Articles sélectionnés pour le thème : conditions de creation d une entreprise
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15 astuces pour bien démarrer son entreprise - dse.me
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le blog de Jean-Florent Rérolle - Blog de JF Rerolle
Pratiques
La loi a un fondement rationnel très solide lorsqu'elle dispose que le conseil d'administration prend ses décisions sur la base de délibérations collégiales.
L'intérêt majeur du conseil est en effet de contrecarrer les biais cognitifs qui affectent les raisonnements du chef d'entreprise et de conforter ou d'améliorer son intuition en la transformant en décision collective (voir...
Date: 2016-10-16 06:47:14
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Thèmes liés : innovation et creation d'entreprise de l'idee a l'organisation / gestion de l'entreprise d'assurance / creation d'entreprise et defis de l'innovation / creation d entreprise pour l environnement / conseil general creation d entreprise
Le versement libératoire | impots.gouv.fr
Le versement libératoire
Les conditions pour bénéficier de ce régime
1ère condition : le versement libératoire de l'impôt sur le revenu est réservé aux micro-entrepreneurs dont le revenu fiscal de référence (RFR) du foyer fiscal de l'avant-dernière année (année N-2) n'excède pas un certain seuil pour une part de quotient familial. Ce montant est majoré de 50 % par demi-part ou de...
Date: 2018-06-21 16:07:46
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https://www.impots.gouv.fr
Thèmes liés : creation d'entreprise de vente / creation d une entreprise de vente / exemple creation d entreprise / creation d'entreprise chambre de commerce / creation d'entreprise prestation de services
Procédures pour créer son entreprise au Brésil - My Little Brasil
Procédures pour créer son entreprise au Brésil
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Créer son entreprise est une étape cruciale du lancement de votre projet au Brésil. En étant bien acompagné et en anticipant les démarches, tout peut se dérouler selon vos plans.
A contrario, quelques inattentions, et les délais et complications peuvent vite entraver votre développement.
Cet article a pour objectif de vous...
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Thèmes liés : projet de creation d une entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / idee creation d'entreprise / idee creation d entreprise / creation d'entreprise sans apport
comment créer une entreprise ou société au Maroc
Bureau à vendre à Mohammedia
Sur le plan professionnel, il vous sera obligatoire de réaliser une étude du marché, dans lequel vous désirez s'installer, trouver les fonds nécessaires au financement de votre projet, suivez par la suite les formalité administratives, relatives à la création de votre entreprise, pour installer en dernier votre compagnie en toute aisance, sur la région du...
Site :
louervendreaumaroc.com
Les métiers de l’Économie et de la Gestion, Droit, AES
fdse / Formations / Les métiers de l'Économie
Les métiers de L'ÉCONOMIE
La Faculté de Droit et des Sciences Économiques de Limoges vous ouvre les portes de très nombreuses carrières et professions à responsabilité dans les secteurs privé , public et parapublic .
LE SECTEUR PRIVE
Cadre bancaire, Trésorier, Gestionnaire de patrimoine, Contrôleur de gestion, Analyste financier, Analyste...
Date: 2017-04-18 17:49:12
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http://www.fdse.unilim.fr
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Comment créer son entreprise sans argent (à partir de rien)
Et les sujets traités de cette formation en direct étaient :
- idée / projet
- réseau
- compétence
Voici l'extrait concernant la partie argent de la vidéo complète que vous trouverez en fin d'article :
Les conseils des intervenants :
Harold Paris :
Cela dépend de la structure de l'entreprise (besoins d'investissements ? Du stock ? Un fond de roulement pour payer les fournisseurs ? Du...
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http://www.pourquoi-entreprendre.fr
Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / aide financiere creation d'entreprise conseil general / fond d'investissement creation entreprise / besoin en financement de l entreprise / creation d'entreprise aide financement
Méthodes de financement social - montrer que les entreprises écologiques et ...
Méthodes de financement social - montrer que les entreprises écologiques et socialement responsables génèrent elles aussi des profits
Secteurs thématiques
Couvrir la nouvelle grande initiative économique du G20 avec une orientation sur les méthodes de financement social
Les méthodes de financement social, c'est-à-dire qui permettent l'obtention de bénéfices à la fois sociaux et...
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https://www.changemakers.com
Sommet pour une transition énergétique juste - Institut du ...
Sommet pour une transition énergétique juste
Retour sur le Sommet pour une transition énergétique juste
Près de 300 personnes de divers horizons incluant employeurs, investisseurs, société civile, organisations syndicales et environnementales, ainsi que le chef de l'Assemblée des Premières Nations du Québec et du Labrador, étaient réunies au Sommet pour une transition...
Site :
http://inm.qc.ca
Développement durable — Wikipédia
Conférence internationale sur la population et le développement , au Caire.
1996 : réintroduction des loups, sous un déluge de protestations, dans le parc national de Yellowstone ( �?tats-Unis ) : dans les deux décennies qui suivent, la régulation des populations d'herbivores par ce prédateur permet de faire reverdir les paysages, la forêt repousse, trembles et saules stabilisent à...
Date: 2017-04-17 10:07:14
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Bienvenue sur le site de l'entreprise de Travaux Agricoles ...
Accueil | Travaux Agricoles | Travaux Publics | Equipements | Notre entreprise | Images | Occasions
Travaux Agricoles
Découvrez nos activités et prestations en agriculture. L'entreprise Le Gallic couvre un domaine d'activité large, allant du semis à la récolte ... Vous trouverez ici une ébauche de notre savoir faire, exercé depuis près de 30ans en centre bretagne... cliquez ici
Travaux...
Date: 2007-10-27 10:04:32
Site :
http://www.legallic-entreprise.com
Thèmes liés : creation d une entreprise agricole / creation d'entreprise prestation de services / creation d'une entreprise de prestation de service / conditions de creation d une entreprise / creation d'entreprise de services
50 start-up suisses dans lesquelles investir - bilan.ch
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Entre des taux d'intérêt sous l'inflation et des bourses redevenues chères, où investir son épargne aujourd'hui? Dans des start-up? N'est-ce pas trop risqué? Certes, mais la finance traditionnelle l'est-elle tellement moins, en attendant qu'émergent les prochains Madoff et autres «baleine de Londres» et truqueurs du Libor? Quant à l'immobilier ou aux matières...
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Thèmes liés : l'importance de la fonction d'achat dans l'entreprise / fonction d'achat dans l'entreprise / fonction d achat dans l entreprise / creation d entreprise pour l environnement / recherche de l'entreprise
Centre IFAPME de Charleroi › Formations à un métier ...
La formation de chef d'entreprise
Une formation pour adultes (dès 18 ans) qui ont soif d'indépendance !
C'est la formule idéale si vous souhaitez apprendre un métier pour l'exercer en tant que salarié, devenir indépendant ou créer/reprendre une entreprise. Selon les Centres de formation, les cours sont donnés en horaires décalés (en soirée ou le samedi) ou en journée par des pros en...
Site :
http://www.charleroi.ifapme.be
Thèmes liés : gestion des ressources humaines et strategie d'entreprise / cours finance comptabilite et gestion d'entreprise / formation finance et gestion d'entreprise / formation gestion financiere d'une entreprise / formation en gestion d'entreprise
PTP | Unipso - aides-entreprise-sociale.be
310 EUR
Cumul de plusieurs réductions de cotisations patronales?
Article 2 Arrêté royal du 18 juillet 2002 portant des mesures visant à promouvoir l'emploi dans le secteur non marchand
Le programme de transition professionnelle est une aide reprise sous la dénomination « réduction groupe cible demandeur d'emploi de longue durée ».
L'aide se cumule avec le Maribel social et la...
Date: 2018-04-13 20:42:00
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LegalFacile.com - Création d'Auto-Entreprise En Ligne
sources: Droit-finances.net
Fonctionnement général du régime
Ce régime a été institué par la loi de modernisation de l'économie (LME) pour simplifier l'exercice de petites activités indépendantes. Il s'adresse à toute personne souhaitant créer une petite activité commerciale, artisanale ou libérale
Le plafond de...
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https://www.legalfacile.com
Thèmes liés : pole emploi creation d'entreprise auto entrepreneur / creation d'entreprise auto entrepreneur / creation de micro entreprise auto entrepreneur / creation d'une micro entreprise en ligne / fonction d'achat dans l'entreprise
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Haïti - AlterPresse en Haiti - Beaucoup plus que l ...
22 mars 2018
Documents
Haïti : Le Plan national d'éducation en regard des problèmes démographiques et socioéconomiques du pays
lundi 28 janvier 2008
Suivre @AlterPresse
Par : Vario Sérant, Jeffson Bercy, Patricia Sanon, Ferry Pigne, Myriame Etienne, Natacha Fresnel Mainsou
La Constitution Haïtienne (du 29 mars 1987) comprend pas moins de quatorze articles sur l'éducation et...
Date: 2018-04-13 17:52:58
Site :
http://www.alterpresse.org
Entreprise en difficulté en France 2015 - deloitte.com
Etude Deloitte/Altares « L'Entreprise en difficulté en France » 10e édition
Neuilly-sur-Seine, jeudi 19 mars 2015
Deloitte publie la 10e édition de son étude annuelle réalisée avec Altares, qui établit un bilan des difficultés des entreprises sur la période 2010-2014. Cette édition confirme, cette année encore, une situation difficile pour les entreprises françaises et la fracture...
Site :
https://www2.deloitte.com
Thèmes liés : creation d'entreprise et defis de l'innovation / nombre de creation d'entreprises en france 2014 / reprise d entreprise en difficulte / creation d'entreprise france 2014 / nombre de reprise d'entreprise en france
Agence française de Développement au Mali - AFD
Formation professionnelle : la France forme 357 jeunes aux métiers du BTP !
31/10/2016
357 jeunes apprenants formés aux métiers du BTP : c'est le bilan de la deuxième promotion du projet ACEFOR. Financé par l'AFD, le projet a pour but de renforcer la formation professionnelle afin d'améliorer la compétitivité des entreprises au Mali.
357 jeunes formés aux métiers du BTP
Fin de cursus...
Site :
afd.fr
Thèmes liés : creer une entreprise d'insertion par l'activite economique / creation d'entreprise financement projet / aide de l etat a la creation d entreprise / pret pour l aide a la creation d entreprise / creation d entreprise pour l environnement
Entreprise solidaire & association - franceactive.org
- renforcer votre fonds de roulement pour une amélioration durable de votre trésorerie
- accéder à un prêt bancaire dans de bonnes conditions
- obtenir un appui pour mobiliser des concours financiers
France Active vous propose un...
Site :
http://www.franceactive.org
Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / pret pour l aide a la creation d entreprise / creation d'entreprise financement projet / projet de creation d une entreprise / association aide creation d'entreprise
Comparateur de la Gauche | Fondation IFRAP
Collectivités territoriales
Missions des collectivités
Revoir la répartition des missions en prenant en compte la suppression de l'échelon départemental et le renforcement des responsabilités des régions et des communes. Ex :
Enseignement : Etat (réglementation, inspection et programmes), régions (universités -bâtiments et personnels-, agences régionales éducatives chargées du...
Site :
http://www.ifrap.org
Thèmes liés : l'importance de la fonction d'achat dans l'entreprise / creation d'entreprise a l'etranger pole emploi / fonction d'achat dans l'entreprise / fonction d achat dans l entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance
ISO 9001 Evolution v 2008 => v ppt video online télécharger
3 ISO 9001 v 2015 Des approches confirmées (orientation client, approche processus) ou renforcées et plus explicites (Analyse du contexte, maîtrise des risques) selon un structure sensiblement modifiée Un plus grande applicabilité aux services Deux principales nouvelles notions : Les parties intéressées Les informations documentées
4 Clients et parties intéressées
Structure de la Norme...
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FFTPR : La Fédaration Française du Transport de Personnes ...
4° De plus de plus de demandes
pour devenir Taxi
1° Première approche : les taxis se développent librement et la remise
disparaît :
Cette solution est proposée en Irlande. Dans la ville de Dublin, les taxis ne sont pas limités en nombre et vont donc se développer librement sur les deux marchés de la réservation et de la maraude.
La ville de San Francisco vient de prendre une mesure...
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Thèmes liés : idee de creation d'entreprise en france / creation d'entreprise france 2014 / nombre de creation d'entreprises en france 2014 / nombre de creation d'entreprise en france / creation d'entreprise france
Les étapes pour ouvrir un magasin de meubles
Les étapes pour ouvrir un magasin de meubles
Les étapes pour ouvrir un magasin de meubles
Etalés devant votre regard, les meubles attendent de trouver un nouveau maître. Ici, une solide armoire accueillera bientôt la garde-robe d'une jeune femme. Là, une cuisine va bientôt permettre à un homme de s'adonner à sa plus grande passion.
Ce scénario vous parle ? Il pourrait devenir réalité....
Date: 2018-06-22 07:16:53
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Simplifier le droit pour libérer l’économie : la réforme ...
Accueil / Actualités / Discours & Interventions / Simplifier le droit pour libérer l'économie : la réforme...
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Simplifier le droit pour libérer l'économie : la réforme est-elle possible ?
Maryvonne de Saint Pulgent, Présidente de section au Conseil d'État
Communication de Maryvonne de Saint Pulgent, présidente de section au Conseil d'État, devant l'Académie des...
Site :
http://www.conseil-etat.fr
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
Formacode(s) :
Résumé du référentiel d'emploi ou éléments de compétence acquis
Liste des activités visées par le diplôme, le titre ou le certificat D'une manière générale, un détenteur de la LP Management des Organisations option gestion des PME/PMI est capable :
- d'aider à la direction d'une petite ou moyenne organisation dans l'orientation et le suivi de la stratégie...
Site :
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Thèmes liés : organisation et gestion d entreprise / conseil en gestion d'entreprise pme / creation d'entreprise projet tutore / aide creation d'entreprise conseil general / aide de l etat a la creation d entreprise
Innovation sociale — Wikipédia
L'innovation sociale mobilise différents intervenants ayant des compétences dans des disciplines parfois hétéroclites mais liées à la problématique soulevée.
Elle se basera sur une gouvernance élargie et participative dans laquelle est évacuée toute notion de propriété intellectuelle afin de maximiser l'impact et rendre reproductible l'initiative.
Des modes de caractérisation...
Date: 2017-04-18 14:59:54
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https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : innovation et creation d'entreprise de l'idee a l'organisation / idee creation d'entreprise innovante / innovation et creation d'entreprise / innovation et creation d entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise
FDE- Transport Express - L’Entreprise
L'ENTREPRISE
France Distribution Express a été crée en 1999. Son activité débuta avec deux véhicules afin d'effectuer des enlèvements et livraisons. Après diverses collaborations avec différents groupes, F.D.E a su se développer dans le marché du transport. En 2001, la création d'un nouveau service « le course a course » a permis de développer un partenariat avec différentes sociétés dans diverses...
Date: 2017-04-18 20:43:10
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Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / agence pour la creation d'entreprise marseille / creation d entreprise dans le transport / creation d'entreprise france / creation d entreprise france
La Banque Camerounaise des Petites et Moyennes Entreprises ...
La Banque Camerounaise des Petites et Moyennes Entreprises (BC-PME S.A.) et l'épineux problème du financement des PME camerounaises
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Le dispositif public d'encadrement des PME locales a enregistré un nouvel outil, avec l'entrée en activité le 20 juillet 2015 à...
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http://www.groupe-cible.com
Plan financier - IPCF
Plan financier
De quoi s'agit-il?
Selon un jugement du Tribunal de commerce de Bruxelles, "le plan financier constitue un programme d'action qui indique les moyens financiers qui garantissent les chances de survie de la société au cours des deux années qui suivent sa constitution". Un plan financier peut être complété par des études macro ou micro-économiques ou par des études de...
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Enquête : les stratégies de développement au sein des PME ...
Synthèse de l'enquête
Contexte
L'entreprise évolue dans un milieu où il est de plus en plus difficile de faire la différence et son succès ne dépend plus aujourd'hui uniquement de son savoir-faire, de la qualité de ses produits, de ses hommes ou de l'excellence de sa gestion. La mise en place d'une stratégie globale de développement et de communication est désormais un facteur...
Date: 2018-06-22 08:30:23
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http://www.artatem.com
Photovoltaïque.info | Centre de ressources sur les ...
Réalisation antérieures au 1er janvier 2016
Pour les réalisations antérieures au 1er janvier 2016, l'éligibilité au crédit d'impôt des systèmes n'est pas certaine : il semblerait que seule la partie thermique puisse être éligible, sous réserve du respect des critères du crédit d'impôt et de la dissociation sur le devis et la facture de la partie thermique de la partie...
Date: 2017-04-18 22:05:50
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http://www.photovoltaique.info
Thèmes liés : achat d une entreprise a un particulier / creation d'une micro entreprise en ligne / creation d une micro entreprise / taux de creation d entreprise 2013 / taux de creation d'entreprise
L'audit dans le secteur public marocain - Mémoire de ...
A l'aube de ce 21e siècle, l'administration, plus généralement appelée Secteur Public, s'engage de plus en plus dans des mouvements de modernisation afin de répondre au mieux aux besoins, en pleine mutation, de ses usagers. Cette évolution et/ou réforme visent principalement une responsabilisation accrue des décideurs publics. En effet, Forts du constat que la modernisation du secteur...
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Thèmes liés : controle de gestion et finance d'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / innovation et creation d'entreprise de l'idee a l'organisation / l'importance de la fonction d'achat dans l'entreprise / fonction d'achat dans l'entreprise
BEST'OIL® Devenir garagiste à domicile / mécanicien ...
Devenez Patron!!! Ouvrez votre garage mobile
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BEST'OIL RECRUTE DE NOUVEAUX PARTENAIRES PARTOUT EN FRANCE !
Etre son propre patron, vouloir se développer plus vite avec le soutien d'un réseau expérimenté.
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1er réseau National de Mécanique...
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http://candidat.bestoil.fr
Thèmes liés : creation auto entreprise aide a domicile / creation entreprise d aide a domicile / creation d entreprise de services a domicile / aide de l etat a la creation d entreprise / creation entreprise vente de voiture d'occasion
organismes de financement - ge.ch
Aide au financement
Mission
Permettre de réaliser la vision et le financement des entreprises en création grâce à une contribution d'amorçage pouvant aller jusqu'à CHF 130'000.- à fonds perdu
Interventions / Prestations
Contribution de lancement en trois étapes :
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Date: 2017-04-18 23:30:27
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ge.ch
Thèmes liés : creation d'entreprise financement projet / creation d'entreprise aide financement / financement d une creation d entreprise / financement creation d entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise
Auto entrepreneur et auto entreprise, EIRL, SARL, SCI, SAS
Devenir auto entrepreneur en 2017:
le plus simple des statuts !
SIMPLICITE ET EFFICACITE DE CE STATUT. LES CHARGES SOCIALES ET LES IMPOTS SE CALCULENT SIMPLEMENT AVEC L'APPLICATION D'UN POURCENTAGE SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRES, PAS DE TVA �? APPLIQUER SUR LA VENTE DU MATERIEL OU DE LA PRESTATION, COMPTABILITE REDUITE, ETC. SANS COMPTER LA RAPIDIT�? (UN QUART D'HEURE SUFFIT !).
Confirmé par...
Site :
montermonentreprise.com
Thèmes liés : creation d'entreprise auto entrepreneur / creation de micro entreprise auto entrepreneur / creation entreprise auto entrepreneur / vente entreprise auto entrepreneur / fonction d'achat dans l'entreprise
Gérer les droits de propriété intellectuelle sur le logiciel
1) La protection du logiciel par le droit d'auteur : principes
Le principe retenu par les législateurs français et européen est celui de la protection des logiciels par le droit d'auteur.
Pour que le logiciel soit protégé par le droit d'auteur, il doit être original.
Un logiciel est original si son auteur a fait preuve d'un effort personnalisé allant au-delà de la simple mise en oeuvre...
Partir vivre au Costa Rica | Conseils, outils et formation ...
DÉCOUVREZ COMMENT BIEN RÉUSSIR VOTRE INSTALLATION AU COSTA RICA
130 pages de conseils pour bien débuter votre vie au soleil !
Je m'appelle Vincent Varenne. Je vais vous montrer comment vous pouvez réussir votre installation au Costa Rica et je vais vous prendre la main pour que vous bénéficiez de tous mes conseils. De cette façon, vous mettrez TOUTES LES CHANCES de votre côté pour...
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http://vivre-au-costarica.com
Thèmes liés : l'importance de la fonction d'achat dans l'entreprise / fonction d'achat dans l'entreprise / fonction d achat dans l entreprise / pret pour creation d'entreprise a l'etranger / idee creation d'entreprise a l'etranger
Prêt de trésorerie et financement pour entreprise (PME ...
Seuls les projets les plus solides sont présentés à la communauté des prêteurs Unilend.
Pour cela, ils sont soumis à une série de filtres successifs.
1 Critères d'éligibilité
En fonction du type de projet et de la forme juridique de l'emprunteur, les tests d'éligibilité sont adaptés. Unilend permet de financer auprès du grand public :
des sociétés ayant clôturé leur troisième...
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https://www.unilend.fr
Thèmes liés : financement projet reprise d'entreprise / presentation d un projet de creation d entreprise / creation d'entreprise financement projet / projet professionnel reprise d'entreprise / creation d'entreprise projet personnel
Le conseil aux TPE et PME - Alternatives Conseil ...
Sans oublier l'intelligence collective car le succès d'une transformation passe par l'implication et le travail d'une équipe.
Nos Valeurs
A chaque étape de la mission nous nous appliquons à placer l'humain au centre de nos préoccupations.
Nous faisons participer vos équipes afin qu'elles s'impliquent pleinement et s'approprient dans les meilleures conditions les solutions retenues.
Nous...
Site :
http://alternatives-co.com
VAE Si des changements importants ont marqué l’évolution ...
o Contexte du changement - Etat des lieux :
- Avez-vous rendu opérationnel localement des plans nationaux ? De nouveaux dispositifs ?
- Quelle est la place de l'innovation dans votre structure ? Comment est managée l'innovation ?
- A quel rythme les changements impactent votre structure ?
- A quel niveu s'opère le changement ? Niveau de la tâche , de l'activité , de l'entreprise, de l'...
Date: 2017-12-07 18:43:27
Site :
http://vaeguidepratique.fr
droits D'auteur - Professionnels | Service-public.fr
Le droit d'auteur, qui porte sur les oeuvres de l'esprit (écrits, photos, partitions, logiciels, etc.), confère à l'auteur un droit de propriété exclusif sur sa création, aussi bien en matière de droits moraux (divulgation, par exemple) que patrimoniaux (droit d'exploitation de l'oeuvre : représentation, reproduction ou adaptation). Si le droit d'auteur s'applique dès la naissance de...
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https://www.service-public.fr
Thèmes liés : cession d entreprise droit du travail / cession d entreprise droit / idee creation d'entreprise service a la personne / creation d'entreprise de service a la personne / creation d entreprise de services a la personne
Comment créer votre agence immobilière en 5 points
Créer son agence immobilière en Suisse en 5 points
Par Luis RIBEIRO. Il y a 9 Mois
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Immobilier
Se lancer dans la création d'une agence immobilière, en Suisse, nécessite de se pencher sur différentes étapes. Depuis les conditions requises pour travailler dans ce domaine jusqu'au logiciel de gestion immobilière à mettre en place, sans oublier le choix d'un local ou encore des...
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LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Article 1 . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
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CHAPITRE Ier. - Perception correcte des cotisations de sécurité sociales.
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Art. 2 . L'article 38, § 3quater, de la loi du 29 juin 1981 établissant les principes généraux de la sécurité...
safi ville.com
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La région Marrakech-Safi promet de créer 280.000 emplois d'ici 2022
C'est un plan de développement régional ambitieux qui a été adopté par les élus de la région Marrakech - Safi. Il prévoit la création de près de 280.000 emplois d'ici 2022, et fait la part belle aux projets structurants. Les premiers résultats sont attendus dès 2018.
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Date: 2017-03-31 23:34:24
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Industrie du Futur : transformer le modèle industriel par ...
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Un accompagnement financier : le Premier ministre a annoncé deux mesures exceptionnelles de soutien aux entreprises qui investiront dans la modernisation de leurs...
Date: 2017-04-18 19:43:38
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Thèmes liés : investissement avant creation d'entreprise / cours de creation d'entreprise 2 / presentation d un projet de creation d entreprise / creation d'entreprise france / creation d entreprise france
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Section 1re. - Régularisation d'office.
Art. 70 . Dans l'article 22, alinéa 1er, de la loi du 27 juin 1969 révisant l'arrêté-loi du 28 décembre 1944 concernant la sécurité sociale des travailleurs, le mot " trimestrielle " est inséré entre les mots " absence de déclaration " et les mots " ou en cas ".
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Conseil Assistance Technique Logistique - Conseil en ...
La logistique française en chiffres :
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