Articles sélectionnés pour le thème : reprise de l entreprise
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La promotion de l’ entrepreneuriat dans l’enseignement ...
La promotion de l'entrepreneuriat dans l'enseignement supérieur. Les enjeux d'une création lexicale
Olivia Chambard
Français English Español
À partir de la deuxième moitié des années quatre-vingt-dix se diffuse progressivement l'idée que le système éducatif, et notamment l'enseignement supérieur, aurait un rôle à jouer pour favoriser l'esprit entrepreneurial de la jeunesse,...
Site :
journals.openedition.org
La cession de l'entreprise dans le cadre du redressement ...
La cession de l'entreprise dans le cadre du redressement judiciaire en droit marocain
Dissertation : La cession de l'entreprise dans le cadre du redressement judiciaire en droit marocain. Recherche parmi 200 000+ dissertations
Par Wafa Idoumjoud o 21 Mai 2018 o Dissertation o 4 247 Mots (17 Pages) o 15 Vues
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Introduction :
L'une des dispositions essentielles...
Site :
https://www.ladissertation.com
Thèmes liés : offre de cession d'entreprise / offre de cession d entreprise / cession d'entreprise en droit marocain / cession d entreprise droit / cession d entreprise
Cession d'entreprise ou d'activité - pernaud.fr
Voir la cession
Une présentation commune et comparative aux trois modes de réalisation des actifs : actes de disposition étrangers à la gestion courante en période d'observation, cession d'entreprise ou d'activité, cession des biens du débiteur est présenté à la rebrique cession . Chaque mode est également étudié séparément dans le lexique;
Généralités
(cession d'entreprise ou...
Site :
https://www.pernaud.fr
ACCRE et ARCE : faut-il choisir ? comment ça se passe
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ACCRE et ARCE : ça vous concerne si vous voulez vous lancez en tant qu'entrepreneur et que vous êtes ou allez être au chômage. Dans cet article je vous explique le calcul à faire en 2018 pour optimiser les aides quand on est chômeur et que l'on va créer son entreprise : Comment toucher le maximum en toute légalité ?
Si ce sujet vous intéresse,...
Comment faire un prévisionnel financier ? | LBdD
les études marketing (positionnement, ...).
Deux méthodes vont retenir notre attention :
La méthode par estimation globale du CA qui va tenir compte de la capacité de l'entreprise à prendre une place plus ou moins importante sur un marché déterminé.
Elle peut être évaluative (peu fiable, convient pour des innovations, start-up, ...),
Elle peut être comparative (par rapport à une...
Site :
leblogdudirigeant.com
Solution Informatique | SolutionLine
SolutionLine
PME : pourquoi la sauvegarde externalisée est la solution la plus adaptée
Même si la notion de capital informationnel n'est apparue que dans les années 2000, plus de 20 ans après les premières problématiques de sécurité informatique, la majorité des PME sont sensibilisées à cette notion. Elles ont compris que l'information fait partie intégrante de leur capital, et elles...
Site :
http://www.sol-info.ch
Thèmes liés : l'importance de la fonction d'achat dans l'entreprise / l'importance de l'informatique dans la gestion d'une entreprise / fonction d'achat dans l'entreprise / fonction d achat dans l entreprise / gestion de l'information dans l'entreprise
Les formalités de création d'une SARL ou EURL | AFE ...
Avant la rédaction des statuts
Si l'activité est réglementée
Le futur dirigeant doit vérifier qu'il remplit bien les conditions requises (diplômes, expérience, etc.) pour pouvoir exercer l'activité choisie.
Il peut, par ailleurs, être tenu de réaliser des démarches spécifiques liées à cette activité (demande de carte professionnelle, d'autorisation, d'inscription à une...
Site :
https://www.afecreation.fr
Financement | Page 2 sur 3
Comment fixer le montant du capital social ?
Publié le 16 janvier 2015 dans la thématique Les apports - Dernière mise à jour le 1 octobre 2017
Le capital social représente le montant des apports réalisés par les associés ou actionnaires d'une société. Lors de la création d'une société, les membres fondateurs doivent fixer le montant du capital social, un point qui suscite...
Site :
lecoindesentrepreneurs.fr
Vente liquidation judiciaire, reprise entreprise et ...
Acheter un commerce ou une entreprise suite à une vente sur liquidation judiciaire ne parait pas de prime abord être une bonne affaire. Si l'entreprise est arrivée à cette extrémité, il peut y avoir un sérieux problème dans sa gestion. La liquidation judiciaire intervient sur décision du tribunal qui constate d'une part la cessation de paiement c'est-à-dire lorsque le passif exigible est supérieur à l'actif disponible de...
Site :
msimond.fr
Thèmes liés : vente d'entreprise en liquidation / reprise d'entreprise en liquidation / acheter une entreprise en redressement judiciaire / gestion de l'information dans l'entreprise / gestion de l information en entreprise
Agence de voyage, voyages et transport Nomblais ...
Historique
Créés en 1935, les Voyages Nombalais ont su s'adapter à l'évolution du monde des transports collectifs et à l'émergence des préoccupations environnementales. Le secteur d'activité des Voyages Nombalais se situe principalement en Vendée, mais aussi en région Pays de la Loire.
Forts d'une expérience de plus de 70 ans, les Voyages Nombalais s'affirment aujourd'hui comme un...
Site :
http://www.nombalais.fr
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / creation de l'entreprise / creation de l entreprise / reprise de l entreprise / creation entreprise agence de voyage
Convention de reclassement personnalisé crp - formation des demandeurs ...
Convention de reclassement personnalisé crp - formation des demandeurs d'emploi en crp Toulouse - salariés en crp - Pole emploi et crp
Convention de reclassement personnalisée (CRP)
Une opportunité pour se former
Les salariés licenciés pour motif économique dans des entreprises de moins de 1 000 salariés peuvent bénéficier, après la rupture de leur contrat de travail, d'une CRP...
Date: 2018-04-13 21:34:56
Site :
apformation.com
DOSSIER TYPE DE DEMANDE DE CONCOURS FINANCIERS - PDF
PREFETURE DE LA REGION MARTINIQUE DOSSIER TYPE DE DEMANDE DE ONOURS FINANIERS e dossier a été réalisé par : le promoteur seul la cellule «Assistance aux entreprises» : de la IM de la hambre des métiers un cabinet conseil (préciser) Le Réseau d Accompagnement des entreprises un comptable ou un expert comptable autre (préciser) Réalisation du dossier : Nom : Tél. : Fax : Fonction : ...
Site :
http://docplayer.fr
Les aides financières à la création d'entreprise | Pôle emploi
» Les aides délivrées par Pôle emploi
Les aides financières
Les aides délivrées par Pôle emploi
Une entreprise sur deux est créée par un demandeur d'emploi. Si vous êtes inscrit à Pôle emploi, les aides financières dont vous pouvez bénéficier sont destinées à faciliter le lancement de votre projet de création d'entreprise.
Deux possibilités
Si vous percevez l'ARE, deux...
Site :
pole-emploi.fr
La Région Île-de-France met en place le nouveau dispositif ...
Afin de renforcer la création et la reprise d'entreprises en Île-de-France, la Région met en place une nouvelle politique d'accompagnement des entrepreneurs franciliens « Entrepreneur #LEADER », et devient ainsi la première Région de France à réorganiser son dispositif d'accompagnement et de financement pour la création et la reprise d'entreprises. Les entrepreneurs franciliens seront...
Site :
http://www.initiative-iledefrance.fr
BIC - Amortissements - Règles de déduction - Durée et taux ...
BIC - Amortissements - Règles de déduction - Durée et taux d'amortissement - Durée normale d'utilisation des biens amortissables
1
Sur le plan comptable, il résulte du 3 de l'article 322-1 du plan comptable général (PCG) que l'amortissement d'un actif est la répartition de son montant amortissable, c'est-à-dire de sa valeur brute sous déduction de sa valeur résiduelle, en fonction de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : fonction d'achat dans l'entreprise / fonction d achat dans l entreprise / creation de valeur de l entreprise / politique de financement dans l entreprise / cours de financement de l entreprise
BIC - bofip.impots.gouv.fr
BIC - Plus-values et moins-values - Régime fiscal des plus et moins-values à court terme et à long terme - Définition des plus-values et des moins-values à court terme
I. Définition des plus-values à court terme
1
Le 2 de l' article 39 duodecies du code général des impôts (CGI) définit les plus-values à court terme comme étant :
- d'une part, celles qui sont réalisées à l'occasion...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Congé pour création d'entreprise : avantages et inconvénients
Vous avez un projet de création d'entreprise, alors que vous êtes en poste, et vous souhaitez passer à l'acte, tout en conservant la sécurité de l'emploi au cas où ce projet ne verrait finalement pas le jour ? Le congé pour création ou reprise d'entreprise, d'une durée d'un an, renouvelable un an, vous laisse la possibilité de réintégrer votre entreprise à son issue. Quelles sont...
Date: 2018-04-12 16:00:24
Site :
http://www.coindusalarie.fr
Thèmes liés : avantage et inconvenient de la creation d'entreprise / exemple de projet de creation d'entreprise / emploi creation d'entreprise / creation d'entreprise projet personnel / creation d'entreprise pour un salarie
Formation à la création-reprise d’entreprise - programme ...
Favoriser la création-reprise d'entreprise en Bourgogne
Renforcer le taux de pérennisation de l'entreprise créé
Porteur d'un projet de création ou de reprise d'entreprise en Bourgogne (tout statut)
Vous voulez
Vous former pour créer ou reprendre une entreprise en Bourgogne
Ce qu'il faut savoir
-> La formation-action vous permettra :
- De...
Date: 2018-04-13 20:39:40
Site :
https://www.bourgognefranchecomte.fr
Responsable sécurité (informatique) - Apec.fr - Cadres
commentaire (0) | lu 8505 fois | publié le 21/09/2017
Responsable sécurité (informatique)
Le responsable sécurité informatique évalue la vulnérabilité du système d'information de l'entreprise, définit et met en oeuvre la politique de sécurité de l'entreprise. Il met en place des solutions pour garantir la disponibilité, la sécurité et l'intégrité de système d'information et des...
Site :
https://cadres.apec.fr
L'aide à la création ou à la reprise d'un établissement ...
L'aide à la création ou à la reprise d'un établissement équestre
L'aide à la création ou à la reprise d'un établissement équestre
Vous avez un projet de création ou de reprise d'un établissement équestre,
Vous souhaitez échanger avec des juristes spécialisés et ainsi comprendre les aspects juridiques, fiscaux et sociaux de votre projet pour faire les meilleurs choix,
Alors...
Date: 2017-04-18 23:55:00
Site :
http://www.ghn.com.fr
Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / creation et reprise d entreprise / aide pour une reprise d'entreprise / aide pour reprise d entreprise / association aide creation d'entreprise
Création d'entreprise : Bien choisir ... - Outil Conseil PME
Création d'entreprise : Bien choisir entre les aides Pôle Emploi ARE et ARCE
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Ce produit n'est pas vendu à l'unité. Vous devez sélectionner au moins 1 quantité pour ce produit.
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Simulateur : Quelle aide Pôle Emploi choisir pour créer votre entreprise ?
Vous êtes inscrit au Pôle Emploi et vous souhaitez créer votre...
Transmission, cession d’entreprise - IEC
Secteur public
Conseils et services en matière de transmission, cession d'entreprise
Aujourd'hui, un chef d'entreprise sur trois a plus de 50 ans ! Certains rapports européens évoquent que 30 % des entreprises européennes (soit 690 000) seraient potentiellement à reprendre en Europe d'ici 2020. Un marché qui promet d'être dynamique et riche en opportunités...
Schématiquement, trois...
Site :
https://www.iec-iab.be
Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / cession d entreprise droit du travail / cession d entreprise droit / offre de cession d'entreprise / offre de cession d entreprise
Créateur ou repreneur d’entreprise : cumul allocations ...
forward
En vue d'encourager la reprise d'emploi, l'Assurance chômage permet au demandeur d'emploi, qui reprend une activité en cours d'indemnisation de cumuler, pour partie, sa rémunération avec son allocation chômage. La mesure est incitative : le bénéficiaire dispose au total d'un revenu supérieur à ce qu'il aurait perçu en l'absence d'exercice d'une activité...
Date: 2017-04-18 23:52:02
Site :
unedic.org
Thèmes liés : reprise d activite entreprise / demandeur emploi creation d'entreprise / creation entreprise pour demandeur d'emploi / pole emploi creation d'entreprise auto entrepreneur / assurance emploi creation d'entreprise
Le temps partiel pour créér ou reprendre une entreprise ou ...
Le temps partiel pour créér ou reprendre une entreprise ou pour participer à (...)
Le temps partiel pour créér ou reprendre une entreprise ou pour participer à la direction d'une "jeune entreprise innovante"
publié le12.08.05 mise à jour04.08.16
Création/reprise d'activité Emploi Fiches pratiques du droit du travail Temps partiel
Afin de faciliter la création ou la reprise...
Date: 2017-04-18 19:43:50
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr
Thèmes liés : innovation et creation d'entreprise / creation d'entreprise pour un salarie / creation d entreprise par les jeunes / creation et reprise d entreprise / innovation et creation d entreprise
Les PME sous la loupe : 99,7% des entreprises recensées en ...
Les PME sous la loupe : 99,7% des entreprises recensées en Suisse
Un rapport de plus, diront les mauvaises langues. En réalité ce rapport mérite une lecture attentive car, en s'appuyant sur plusieurs études récentes, il livre une foule d'informations précieuses qui apportent un éclairage complet et précis sur les PME Résumé en dix points.
Définition
S'il y a un concept dont on use...
Site :
http://www.pme-ch.ch
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / pret pour creation d'entreprise a l'etranger / creation d'entreprise a l'etranger / creation d entreprise a l etranger / nouvelle creation d'entreprise
Les aides à la création ou à la reprise d'entreprises à Paris
Fête du pain 2018 (en savoir +)
Le Carrousel des métiers d'art et de création 2018 (en savoir +)
Rencontre professionnelle des mobilités propres (en savoir +)
Journée portes ouvertes le 19 mars 2018 (en savoir +)
Colloque "#Tendances numériques 2018" (en savoir +)
Les aides à la création ou à la reprise d'entreprises à Paris
Selon votre situation, la nature ou la localisation de votre...
Site :
http://www.cma-paris.fr
Vente liquidation judiciaire, reprise entreprise et commerce en liquidation ...
Vente liquidation judiciaire
Avec la vente sur liquidation judiciaire, l'occasion de faire des affaires
Acheter un commerce ou une entreprise suite à une vente sur liquidation judiciaire ne parait pas de prime abord être une bonne affaire. Si l'entreprise est arrivée à cette extrémité, il peut y avoir un sérieux problème dans sa gestion. La liquidation judiciaire intervient sur décision du tribunal qui constate d'une part la cessation de paiement c'est-à-dire...
Site :
msimond.fr
Thèmes liés : vente d'entreprise en liquidation / reprise d'entreprise en liquidation / reprise entreprise en liquidation / gestion de l'information dans l'entreprise / gestion de l information en entreprise
Le devenir des contrats de travail lors de la cession d ...
Le devenir des contrats de travail lors de la cession d'entreprise
1. Le principe général de l'article L 1224-1 du Code du Travail
L'article L 1224-1 du Code de Travail dispose :
« S'il survient une modification dans la situation juridique de l'employeur, notamment par succession, vente, fusion, transformation du fonds, mise en société, tous les contrats de travail en cours au jour de la...
Site :
http://www.cession-entreprise.com
Thèmes liés : cession d entreprise droit du travail / reprise de l entreprise par les salaries / contrat de travail vente entreprise / cession d'entreprise droit des salaries / reprise de l entreprise
Fiches - Securex
G.E.I.E Securex CorporateSiège social: avenue de Tervueren 43, 1040 BruxellesNuméro d'entreprise: TVA BE 0877.510.104 - RPM Bruxelles
Social
Qui doit établir un règlement de travail?
Principe
Tout employeur, quelle que soit son activité (industrielle, commerciale, agricole, non marchande, ...) ou sa forme juridique (personne physique, ASBL, SA, ...) est tenu d'établir un règlement de...
Site :
http://www.securex.eu
Thèmes liés : conseil pour reprise d'entreprise / conseil d'administration petite entreprise / conseil pour reprise d entreprise / projet de reprise d entreprise / reprise d activite entreprise
Aides & financements à la création d'entreprise en ...
Publié le 19 juin 2017 | S'implanter à Vannes
Entrepreneur, vous cherchez les aides et financements pour la création de votre entreprise en Bretagne ? En pleine élaboration de votre business plan, vous souhaitez trouver des fonds pour votre start-up ? Il existe de nombreux moyens pour financer votre projet d'entreprise sur le territoire breton.
Prêts d'honneur, subventions des collectivités...
Site :
https://www.yeswevannes.com
Le devenir des contrats de travail lors de la cession d ...
Sociétés à vendre par région
Des opportunites de reprise
Fiches conseils de la transmission d'entreprise
Sommaire
Le devenir des contrats de travail lors de la cession d'entreprise
1. Le principe général de l'article L 1224-1 du Code du Travail
L'article L 1224-1 du Code de Travail dispose :
« S'il survient une modification dans la situation juridique de l'employeur, notamment par...
Site :
http://www.cession-entreprise.com
Thèmes liés : reprise de l entreprise par les salaries / cession d entreprise droit du travail / contrat de travail vente entreprise / cession d'entreprise droit des salaries / reprise de l entreprise
Congés et aides pour création d’entreprise
Congés et aides pour création d'entreprise
Aides pour les salariés créateurs d'entreprise
1) Le congé création d'entreprise
Pour en bénéficier, le salarié doit compter au minimum de trois années d'ancienneté (consécutives ou non). Cependant, si l'employeur a la possibilité de refuser à son salarié ce congé si son entreprise compte mois de 200 salariés.
Ce congé a une durée de 1...
Date: 1970-01-01 00:00:00
Site :
http://mamicroentreprise.free.fr
Thèmes liés : aide a la creation d'entreprise pour les salaries / aide de l etat a la creation d entreprise / creation d'entreprise aide financiere / creation d'entreprise aide financement / creation d'entreprise aide a la personne
Les créations d’entreprises en 2016 - Insee Première - 1631
Les créations d'entreprises en 2016
Les créations d'entreprises en 2016La plus forte hausse depuis six ans, portée par les transports
Félix Bonnetête et Nicolas Bignon, division Infrastructures et répertoire statistiques, Insee
En 2016, 554 000 entreprises ont été créées en France, soit 6 % de plus qu'en 2015. Les créations d'entreprises individuelles...
Site :
https://www.insee.fr
Les enjeux de la création ou reprise d'entreprise | concertae
Accueil o Votre problématique o Les enjeux de la création ou reprise d'entreprise
Les enjeux de la création ou reprise d'entreprise
La création ou la reprise d'une entreprise est un projet qui nécessite beaucoup d'investissement personnel et des prises de décisions importantes.
Vous avez un projet de création d'entreprise ? de reprise d'une entreprise ?
Créer une entreprise est une...
Date: 2018-04-13 12:06:32
Site :
http://www.concertae.com
L'implantation d'un système de contrôle de gestion au sein ...
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L'axe de décisions politiques vise à stimuler la décision stratégique de la direction de l'entreprise réunie dans un groupe de pilotage. Les décisions stratégiques de l'équipe de direction donnent un sens à l'utilisation des outils et un cadre aux actions mises en oeuvre pour réduire les dysfonctionnements et les pertes de valeur qu'ils engendrent.
1.1.3 - Le positionnement de la...
Site :
cairn.info
Cours Gestion financière et comptable en pdf
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FSA2240 : Gestion financière et comptable
Remarque importante : ce document est une synthèse de notes de cours. Il ne constitue en rien un syllabus et doit être complété par la lecture des chapitres du livre de Block...
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cours-gratuit.com
Troubles musculosquelettiques (TMS). Prévention - Risques ...
Prévention (rubrique sélectionnée)
Prévention
La prévention des TMS passe par un dépistage préalable des situations de travail à risque, puis par une intervention ergonomique. Un diagnostic médical précoce est également important.
La démarche de prévention des TMS repose sur 3 principes fondamentaux que sont l'approche globale pour prendre en compte tous les facteurs de risque, la...
Date: 2018-04-13 17:11:36
Site :
http://www.inrs.fr
N° 4 - Projet de loi d’habilitation à prendre par ...
IV. Modalités d'application 78
PRÉAMBULE
Le Gouvernement a annoncé et lancé un vaste programme de travail, constitué d'un ensemble cohérent de six réformes conduites dans les dix-huit prochains mois, visant à rénover en profondeur notre modèle social :
1) Faire converger performance sociale et performance économique, en faisant évoluer dès cet été notre droit du travail pour...
Création d'entreprise : Bien ... - outil-conseil-pme.fr
Ce simulateur vous permet d'obtenir une étude personnalisée et ainsi de prendre une décision éclairée. A partir de votre avis de prise en charge Pôle Emploi et des informations sur votre projet de nouvelle activité, nous vous indiquons les différentes options possibles.
Commentaires
I. Les aides à la création d'entreprise
Pour les demandeurs d'emploi indemnisés au titre de l'ARE...
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http://www.outil-conseil-pme.fr
Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / pret pour l aide a la creation d entreprise / creation d'entreprise aide financiere / aide financiere creation d'entreprise demandeur d'emploi / aide creation d'entreprise conseil regional
Comprendre les avantages et inconvénients de cinq types ...
Pour les entreprises qui envisagent une infrastructure de cloud computing, il existe plusieurs options différentes à prendre en compte. Voici cinq des choix principaux et ce qui les distingue les uns des autres.
Par Conner Forrest |
Suivre @zdnetfr
Une compétence en cloud computing est une caractéristique cruciale pour les dirigeants d'entreprise d'aujourd'hui, qu'ils évoluent dans...
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zdnet.fr
DÉLÉGUÉ REGIONAL H/F EN CHARGE DE L’ACCOMPAGNEMENT DES ...
DÉLÉGUÉ REGIONAL H/F EN CHARGE DE L'ACCOMPAGNEMENT DES CRÉATIONS - TRANSMISSIONS - REPRISES D'ENTREPRISES
Ce poste est pour celle de vos connaissances qui :
Possède une expérience réussie d'accompagnement à la création d'entreprise
Possède des talents relationnels avérés
Croit profondément au modèle coopératif.
Ce poste vous est ouvert que vous ayez ou non une expérience dans...
Site :
http://orientationdurable.com
Thèmes liés : creation et reprise d entreprise / creation d entreprise en ile de france / creation d'entreprise en france chiffre / conseil general creation d entreprise / creation d'entreprise conseil
PME : fin de l’aide à l’embauche pour juin 2017 ...
26 janvier 14:07 2017 Imprimer Cet Article
Mi-décembre 2016, le gouvernement fait une annonce qui ne passe pas inaperçue : l'octroi de l'aide à l'embauche qui profite aux entreprises employant moins de 250 salariés va se terminer plus tôt que prévu, s'achevant finalement le 30 juin 2017.
I/ Zoom sur l'aide à l'embauche
a) Quelles sont les entreprises concernées ?
Afin de...
Site :
https://simplement-entrepreneurs.fr
Thèmes liés : reprise de l entreprise par les salaries / reprise de l entreprise / aide pour une reprise d'entreprise / aide pour reprise d entreprise / aide reprise entreprise salarie
Les coûts directs et indirects de l’accidentologie en ...
Pourquoi réduire l'accidentologie ?
Quels sont les coûts réels des accidents du travail dans l'entreprise ?
Voici dans cet article quelques éléments de réponse. En effet, si on évalue facilement le coût des mesures de prévention que l'on met en place pour réduire l'accidentologie, il est plus difficile d'évaluer les coûts engendrés si rien n'était mis en place.
Un accident du...
Site :
http://www.qse-france.com
Thèmes liés : reprise de l entreprise par les salaries / reprise de l entreprise / reprise d'entreprise par les salaries / tres petite entreprise nombre de salaries / reprise d'entreprise
Actes uniformes - ACTE UNIFORME PORTANT ORGANISATION ET ...
n ABANDONS DE CRÉANCES
Aides financières consenties par une entreprise à une autre avec laquelle elle est liée par des relations commerciales, financières ou de participation au capital.
Ces opérations à caractère extraordinaire visent à maintenir en activité l'entreprise débitrice ou à préserver les sources d'approvisionnement afin d'assurer la poursuite des relations...
Site :
http://www.ohada.com
Que penser de l'obligation d'information des salariés en ...
Journal d'annonces légales et d'information juridique
Que penser de l'obligation d'information des salariés en cas de cession ?
le
- Juliette DE CLERMONT TONNERRE - Actualité - Interview
Angéline Duffour - Angéline Duffour
La loi sur l'économie sociale et solidaire - ou « loi Hamon », en date du 31 juillet 2014, comporte dans ses articles 18 à 20 des dispositions créant l'obligation...
Site :
affiches-parisiennes.com
Thèmes liés : cession d'entreprise droit des salaries / creer un comite d'entreprise moins de 50 salaries / vente d'entreprise information des salaries / reprise d'entreprise par les salaries / exemple de rachat d'entreprise par les salaries
Que penser de l'obligation d'information des salariés en ...
Journal d'information juridique et d'annonces légales
Que penser de l'obligation d'information des salariés en cas de cession ?
le
- Juliette DE CLERMONT TONNERRE - Actualité - Interview
Angéline Duffour - Angéline Duffour
La loi sur l'économie sociale et solidaire - ou « loi Hamon », en date du 31 juillet 2014, comporte dans ses articles 18 à 20 des dispositions créant l'obligation...
Site :
affiches-parisiennes.com
Lyon Etancheité
Bardage double peau et simple peau
Bardage métallique nervuré et sinusoïdal, architectural
Cassettes métalliques (acier et aluminium)
Panneau composite, panneau fibre ciment
TeamWork - Nexity à Saint Priest
Bâtiment en bardage double peau
Cassettes aluminium
Réfection d'étanchéité bâtiment Quai des Etroits
Terrasse et jardinières en lames Bambou
LYON ETANCHÉITÉ
La qualité et la...
Date: 2018-06-22 05:52:13
Site :
http://www.lyon-etancheite.fr
Thèmes liés : reprise de l entreprise / reprise d entreprise lyon / reprise entreprise lyon / reprise d'entreprise / reprise d une entreprise
BIC - Plus-values et moins-values - Régimes particuliers ...
BIC - Plus-values et moins-values - Régimes particuliers - Plus et moins-values réalisées en fin d'exploitation - Transmission d'une entreprise individuelle par voie d'apport en société - Régime d'imposition des plus-values d'apport et des bénéfices de l'entreprise apportée
(1)
I. Régime d'imposition des plus-values d'apport
10
L' article 151 octies du code général des impôts (CGI)...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : cession d'entreprise droit d'enregistrement / cession d'entreprise et droit au bail / fonction d'achat dans l'entreprise / fonction d achat dans l entreprise / cession d entreprise droit
L'apport financier en micro-crèche
in Article , Financier
Aujourd'hui, je vous parle d'une question qui m'est posée très souvent : peut-on monter une micro-crèche sans apport financier ? Je vais essayer d'y répondre le plus objectivement possible, mais avant de commencer, sachez que beaucoup de choses peuvent être négociées (attention : je parle de mon expérience, mais je ne suis pas banquière ou comptable...
Site :
https://my-micro-creche.com
Accompagnement et financement | Ville de Marseille
Économie » Création d'entreprise » Accompagnement et financement
Accompagnement et financement
Initiative Marseille Métropole
Créé en décembre 1994 à l'initiative de la Ville de Marseille, le Centre de Promotion de l'Emploi par la Micro-Entreprise (CPEM) a été rebaptisé Initiative Marseille Métropole . Il s'agit d'une plateforme France Initiative soutenue par des financements...
Date: 2018-06-22 08:11:05
Site :
http://www.marseille.fr